Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Gestion de la dette

BP29.pdf
(PDF 2.1 Mo )

Gestion de la dette (annexe)

BP29ANN.pdf
(PDF 339.83 Ko )

Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités

BP49.pdf
(PDF 676.91 Ko )

Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe)

BP49ANN.pdf
(PDF 1.02 Mo )

Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019

BP50.pdf
(PDF 937.33 Ko )

Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 1)

BP50ANN1.pdf
(PDF 1.97 Mo )

Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 2)

BP50ANN2.pdf
(PDF 434.75 Ko )

Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 3)

BP50ANN3.pdf
(PDF 374.45 Ko )

Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 4)

BP50ANN4.pdf
(PDF 998.31 Ko )

Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement

BP51.pdf
(PDF 1.24 Mo )