Les décisions du Conseil départemental
RD 94 bis - Commune de Grisolles - hors agglomération
RD 953 EA - Communes de Valence d'Agen et Goudourville - en et hors agglomération
RD 958 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
RD 958 et RD 5 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - en et hors agglomération
VC 3 et VC 5 - Communes de Miradoux (32) et Poupas (82)
Sur le pont permettant à la RD 25 de franchir la rivière « Gimone » - Commune de Larrazet - en agglomération
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - DEPARTEMENT DU TARN
INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME APPRECIATION DU PROJET DE 1ère REVISION DU P.L.U. ARRETE PAR LA COMMUNE DE MONTRICOUX
INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME APPRECIATION DU PROJET DE REVISION DU P.L.U. ARRETE PAR LA COMMUNE DE CAYLUS
REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR CERTAINS CONSEILLERS GENERAUX DANS LE CADRE DE MANDATS SPECIAUX
