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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Laboratoire vétérinaire départemental - convention de délégation de service public « Santé animale et hygiène alimentaire » - avenant n° 2

02-41.pdf
(PDF 34.76 Ko )

Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux

01-41.pdf
(PDF 38.35 Ko )

Acquisitions foncières pour l'aménagement du barrage du Thérondel - communes de Monclar-de-Quercy et de La-Salvetat-Belmontet - rapport complémentaire

06-41.pdf
(PDF 45.23 Ko )

Fourniture de mobiliers pour l'ensemble du Conseil Général - dévolution du marché

03-41.pdf
(PDF 40.13 Ko )

Impressions diverses pour les services généraux du Conseil Général

04-40.pdf
(PDF 93.3 Ko )

Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux

05-42.pdf
(PDF 32.41 Ko )

Aliénation d'un terrain départemental - commune de Montbeton

11-40.pdf
(PDF 26.58 Ko )

Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers

10-41.pdf
(PDF 30.01 Ko )

Eclairage public du carrefour des RD 928/RD39 - dévolution du marché

07-41.pdf
(PDF 27.72 Ko )

Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - dévolution des marchés

09-40.pdf
(PDF 45.05 Ko )