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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Aménagement de la RD 82 - dévolution du marché

07-42.pdf
(PDF 28.19 Ko )

Eclairage public du carrefour des RD 12/RD 26 - dévolution du marché

11-41.pdf
(PDF 28.31 Ko )

Liaison Quercy-Gascogne - convention d'entretien de la RD 118 (ex liaison Quercy-Gascogne) entre le département et la commune de Moissac

10-42.pdf
(PDF 26.07 Ko )

Travaux d'aménagement de la traversée de Léojac Bellegarde - reprofilement de chaussée sur la RD 91 entre les PR 13,600 et 14,300 - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux

09-41.pdf
(PDF 35.83 Ko )

Association APIM - demande de garantie d'emprunt pur la réhabilitation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (3ème tranche) à Lavit-de-Lomagne

13-41.pdf
(PDF 28.04 Ko )

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - département de la Haute-Garonne

14-42.pdf
(PDF 32.49 Ko )

Ouverture de lignes de trésorerie

12-1.pdf
(PDF 24.11 Ko )

Ouverture de lignes de trésorerie

12-2-2.pdf
(PDF 24.33 Ko )

Mise en oeuvre de la délégation de compétence dans le domaine de l'aide à la pierre - programmation 2008

15-42.pdf
(PDF 51.78 Ko )

Marché de fourniture de matériel médical, de consommables et de produits d'hygiène pour les services de la PMI

16-42.pdf
(PDF 31.15 Ko )