Les décisions du Conseil départemental
27. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)
28. Politique d'accueil des internes en médecine générale : convention d'étude avec l'université Toulouse - Jean Jaurès et l'Institut supérieur couleur, image et Design de Montauban
28. Politique d'accueil des internes en médecine générale : convention d'étude avec l'université Toulouse - Jean Jaurès et l'Institut supérieur couleur, image et Design de Montauban (annexe)
29. Extension du gîte ''L'Ancien Carmel'' - commune de Moissac
30. Qualification des sites de visites - commune de Montauban - mise en place d'un parcours numérique de visites guidées
31. Modalités d’exercice du droit de pêche sur la retenue du Thérondel
31. Modalités d’exercice du droit de pêche sur la retenue du Thérondel (annexe 1)
31. Modalités d’exercice du droit de pêche sur la retenue du Thérondel (annexe 2)
32. Soutien des étiages du Tarn : avenants n°2 à 2 conventions pluri-annuelles 2015-2017
32. Soutien des étiages du Tarn : avenants n°2 à 2 conventions pluri-annuelles 2015-2017 (annexe 1)
