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Les décisions du Conseil départemental

Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) - Le Pech Blanc à Lamothe-Capdeville

A09-49.pdf
(PDF 56.95 Ko )

Madame Christine MATALY, Directrice des Ressources Humaines

A03-49.pdf
(PDF 54.8 Ko )

Madame Claudine CAMBON, Directrice Générale Adjointe chargée de la Solidarité

A01-49.pdf
(PDF 53.55 Ko )

Monsieur Jean-Sylvain BOIS, Responsable du SATESE

A02-49.pdf
(PDF 55.33 Ko )

Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – volet territorial : Communauté d'agglomération Montauban Trois Rivières, Pays Montalbanais, Pays Midi-Quercy, Pays Garonne/Quercy Gascogne

44-22.pdf
(PDF 101.96 Ko )

Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2009

43-23.pdf
(PDF 102.42 Ko )

Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production : société SAFO à Montauban, société APAG Environnement à Castelsarrasin

41-24.pdf
(PDF 111.43 Ko )

Aide aux investissements immatériels : société APAG Environnement à Castelsarrasin

40-26.pdf
(PDF 93.67 Ko )

Aide immobilière aux activités productives : société APAG Environnement à Castelsarrasin

42-23.pdf
(PDF 94.04 Ko )

Alimentation en eau potable – programme 2008 - subvention en annuités – syndicat des eaux de Garganvillar – 4ème tranche de réhabilitation de la station de production de Castelferrus – lutte contre les eaux rouges – renouvellement des canalisations du réservoir de Castelferrus vers le village de Saint-Aignan

36-31.pdf
(PDF 75.79 Ko )