Les décisions du Conseil départemental

Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers

Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le réseau routier – lot n° 5 – commune de Valence-d'Agen – avenant n° 1 au marché n° 340/07

Acquisition foncière pour l'extension de l'antenne d'exploitation de Villebrumier

Aliénation d'un terrain départemental contigu à la RD 20 à la commune de Montpezat-de-Quercy

Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Négrepelisse à la communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron

Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers

Laboratoire vétérinaire départemental – Convention de délégation de service public « Santé animale et hygiène alimentaire » avec le département du Lot-et-Garonne – avenant n° 3

Projet de cession, à la commune d'Orgueil, par bail emphytéotique, des terrains constituant une ancienne carrière sur les communes d'Orgueil et Nohic

Ré-informatisation de la médiathèque départementale et du service de documentation – dévolution du marché

Extension de l'Hôtel du Département – convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive