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Les décisions du Conseil départemental

Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2009

I-13-14.pdf
(PDF 224.4 Ko )

Subventions aux Associations

I-subvAsso.pdf
(PDF 80.41 Ko )

Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs – Syndicat départemental des déchets

HC-01-3.pdf
(PDF 65.27 Ko )

Représentation au sein des commissions et organismes extérieurs – remplacement d'un Conseiller Général – Association Départementale pour le Développement des Arts

HC-02-2.pdf
(PDF 60.69 Ko )

Avenir entreprise

VI-02-13.pdf
(PDF 80.81 Ko )

Pépinières Novalia 82 – création d'un hôtel d'entreprises au 3ème étage

VI-01-13.pdf
(PDF 80.64 Ko )

Réhabilitation des locaux de la Chambre de Métiers du Tarn-et-Garonne

VI-05-7.pdf
(PDF 60.2 Ko )

Schéma départemental des télécommunications

VI-03-12.pdf
(PDF 99.07 Ko )

Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier

VI-04-10.pdf
(PDF 76 Ko )

Extension d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Golfech - Communauté de Communes des Deux Rives

V-02-13.pdf
(PDF 63.28 Ko )