Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Labarthe, Labastide-Saint-Pierre et Moissac

34-33.pdf
(PDF 87.26 Ko )

Contrat de Projets Etat/Région 2007-2013 – conventions territoriales des Pays Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne – programmes opérationnels 2009 – année 1 – phase 1

28-37.pdf
(PDF 89.55 Ko )

Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Belvèze, Bressols, Cazals, Fabas, Fauroux, Lafitte, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Parisot, Reyniès et Saint-Aignan; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Pompignan; Construction de mairie : commune de Bessens

30-36.pdf
(PDF 117 Ko )

Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel

31-36.pdf
(PDF 83.97 Ko )

Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production – JCB Sérigraphie, Pro Empties, Sem Automation

26-40.pdf
(PDF 108.38 Ko )

Aide aux investissements immatériels – Sem Automation, Archean Technologies

27-40.pdf
(PDF 89.83 Ko )

Alimentation en eau potable – programme 2008

21-43.pdf
(PDF 97.43 Ko )

Alimentation en eau potable – programme 2009

22-43.pdf
(PDF 127.62 Ko )

Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Moissac – Renforcement du réseau en secteur rural liaison Côte des Lièvres/Viarose

24-42.pdf
(PDF 70.64 Ko )

Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – SICAEP de Montbeton/Lacourt/Montauban Rive Gauche – aménagement de la station de Lacourt-Saint-Pierre avec construction d'une bâche de stockage d'eau traitée

23-43.pdf
(PDF 88.3 Ko )