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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Convention cadre relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (agents du Conseil Général) pendant leur temps de travail

02-45.pdf
(PDF 61.33 Ko )

Fourniture d'équipements de protection individuels pour divers services (vêtements et accessoires de protection) – dévolution des marchés

03-45.pdf
(PDF 69.19 Ko )

Intervention départementale en matière d'urbanisme – appréciation du projet de modification du P.O.S. arrêté par la commune d'Albias

04-44.pdf
(PDF 58.15 Ko )

Remboursement des frais engagés par les conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département

01-45.pdf
(PDF 68.15 Ko )

Subventions aux associations

I-subv-10.pdf
(PDF 69.33 Ko )

Répartition des crédits d'entretien routier pour 2009

II-1-4.pdf
(PDF 115.33 Ko )

Abbaye de Belleperche - Plan de relance

III-1.pdf
(PDF 67.96 Ko )

Application du dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA

I-2.pdf
(PDF 60.3 Ko )

Décision d'ajustements et de virements budgétaires

I-1-3.pdf
(PDF 77.11 Ko )

Le droit départemental d'enregistrement et de publicité foncière

I-1-2.pdf
(PDF 50.93 Ko )