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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Programme pour les communes en matière de patrimoine

I-23-8.pdf
(PDF 81.04 Ko )

Relogement des services – Hôtel du Département

I-19-11.pdf
(PDF 102.76 Ko )

Remises gracieuses

I-08-13.pdf
(PDF 77.89 Ko )

Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)

I-09-13.pdf
(PDF 66.15 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Convention relative à l'assistance technique dans le domaine de l'eau proposée par le département aux collectivités

I-06-12.pdf
(PDF 89.15 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Projet de budget primitif pour 2009

I-05-13.pdf
(PDF 81.73 Ko )

Service social du personnel – projet de budget primitif pour 2009

I-18-11.pdf
(PDF 109.03 Ko )

Subventions aux associations 2009

subventions_assos_2009.pdf
(PDF 94.64 Ko )

Système d'informations géographique départemental

I-21-10.pdf
(PDF 72.54 Ko )

Avenant 2009 à la contractualisation n°2 de 2007 entre la commune de Parisot et le département

33-31.pdf
(PDF 81.44 Ko )