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Les décisions du Conseil départemental

Collège Vercingétorix à Montech – 4ème collège de Montauban

III-02-14.pdf
(PDF 108.07 Ko )

Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)

III-05-13.pdf
(PDF 106.4 Ko )

Enseignement supérieur – Centre universitaire de Tarn-et-Garonne

III-11-7.pdf
(PDF 80.29 Ko )

Participation financière au fonctionnement d'établissements publics relevant du Ministère de l'Education Nationale

III-08-8.pdf
(PDF 77.41 Ko )

Politique culturelle départementale

III-12-5.pdf
(PDF 306.97 Ko )

Politique départementale en matière d’installations sportives des collèges – programme prévisionnel d’investissement dans les gymnases

III-03-16.pdf
(PDF 214.34 Ko )

Politique départementale en matière d'éducation

III-06-11.pdf
(PDF 135.1 Ko )

Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs

III-10-7.pdf
(PDF 198.01 Ko )

Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges

III-04-13.pdf
(PDF 113.14 Ko )

Politique départementale en matière de collèges

III-01.pdf
(PDF 423.61 Ko )