Les décisions du Conseil départemental

48. Protection de l'enfance - contractualisation avec l’État

54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités

54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 1)

54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 2)

55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)

55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)

55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)

56. Extension des collèges Vercingétorix à Montech et Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre

57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade

57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade (annexe)