Les décisions du Conseil départemental
48. Protection de l'enfance - contractualisation avec l’État
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 2)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
56. Extension des collèges Vercingétorix à Montech et Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre
57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade
57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade (annexe)