Les décisions du Conseil départemental
Logement Foyer Résidence Le Vaugelas à Montauban
Fixation à compter du 1er janvier 2009 du taux des rémunérations et indemnités versées aux assistants(es) familiaux(les) employés(es) par le service de l'Aide Sociale à l'Enfance de Tarn-et-Garonne
RD 13 - Commune de Labastide-Saint-Pierre - hors agglomération
RD 20 - Commune de Puycornet - en et hors agglomération - Prolongation
RD 20 et RD 926 - Commune de Caylus - hors agglomération
RD 30 - Commune de Lamagistère - hors agglomération
RD 50 - Commune de Montbartier - hors agglomération
RD 77 - Commune de Bressols - hors agglomération - Prolongation
RD 78 - Commune de Mirabel - hors agglomération
RD 927 - Commune de Moissac - en et hors agglomération