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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Aliénation du jardin de l’ancienne gendarmerie - commune de Verfeil-sur-Seye

08-43.pdf
(PDF 65.48 Ko )

Indemnités compensatrices consécutives à un sinistre

07-43.pdf
(PDF 51.04 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental - relèvement des tarifs des prestations

05-45.pdf
(PDF 86.41 Ko )

Location en longue durée des véhicules de service - dévolution du marché

06-43.pdf
(PDF 82.45 Ko )

Locaux de la paierie départementale - renouvellement du bail à loyer

09-42.pdf
(PDF 79.36 Ko )

Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Lafrançaise et de Moissac

11-42.pdf
(PDF 128.06 Ko )

Acquisitions foncières pour l’aménagement de carrefour sur la RD 813 - commune de Valence d’Agen

12-42.pdf
(PDF 125.63 Ko )

Aménagement des routes départementales RD 926 et RD 813 / RD 30 - dévolution des marchés

10-43.pdf
(PDF 67.81 Ko )

Pont Bowstring sur le canal : remplacement des ouvrages OA N°765 - RD 104 - Castelsarrasin et OA N°420 - RD 50 - Montbartier

13-42.pdf
(PDF 74.67 Ko )

Impression diverses pour les services généraux du Conseil Général - dévolution des marchés

03-43.pdf
(PDF 128.18 Ko )