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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Modification de la capacité d'accueil de la section handicapés vieillissants

A02-51.pdf
(PDF 56.15 Ko )

Subventions départementales en matière d'assurance grêle : règlement 2009

A01-51.pdf
(PDF 98.73 Ko )

Accompagnement des travaux de voirie – communes d'Albias et Molières

33-37.pdf
(PDF 104.58 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Lamagistère et Saint-Aignan.

34-37.pdf
(PDF 109.88 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Fabas, Malause et Réalville

32-39.pdf
(PDF 96.71 Ko )

Aménagement de villages – communes de Bouillac, Castelmayran, Cumont, Glatens, Maubec, Roquecor, Sérignac, Vazerac et commmunauté de communes des Deux-Rives

36-33.pdf
(PDF 102.99 Ko )

Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Roquecor et Saint-Aignan

37-31.pdf
(PDF 93.05 Ko )

Contractualisation n°3 entre la commune de Le Causé et le département.

30-41.pdf
(PDF 105.33 Ko )

Contractualisation n°5 entre la commune d'Escazeaux et le département

31-40.pdf
(PDF 113.28 Ko )

Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise

35-36.pdf
(PDF 90.14 Ko )