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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Crédits d'action économique – Groupement des commerçants et artisans Caylusiens (marché des potiers 2010)

39-32.pdf
(PDF 30.15 Ko )

FDIE – Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales – subventions en annuités – commune de Villebrumier (ZA Les Pradasses – 2ème tranche) et Communauté de communes des Deux Rives (ZA de Prouxet)

40-31.pdf
(PDF 32.1 Ko )

Assainissement des agglomérations – programme 2009

35-41.pdf
(PDF 33.76 Ko )

Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

32-45.pdf
(PDF 14.47 Ko )

Aide au développement agricole – comices agricoles cantonaux

34-42.pdf
(PDF 14.84 Ko )

Subventions assurance grêle 2009

33-42.pdf
(PDF 13.59 Ko )

Fonds d'intervention culturel

29-51.pdf
(PDF 35.77 Ko )

Restauration du patrimoine vernaculaire

31-47.pdf
(PDF 13.13 Ko )

Schéma de développement culturel du Pays Midi-Quercy

30-49.pdf
(PDF 120.15 Ko )

Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne

28-50.pdf
(PDF 93.61 Ko )