Les décisions du Conseil départemental
13. Taux d'aides aux collectivités en fonction du potentiel fiscal (annexe)
14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales
14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales (annexe)
15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot
15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot (annexe)
16. Élaboration d'une stratégie départementale d'inclusion numérique 2020/2025
17. Modifications de la convention portant mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques auprès des collectivités du Tarn-et-Garonne
17. Modifications de la convention portant mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques auprès des collectivités du Tarn-et-Garonne (annexe)
Route départementale n°8 - commune de Monclar-de-Quercy - en agglomération - A.D. n° 2020-381 du 13 mars 2020
Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Petit à petit" géré par l'association Lil'Oz enfants à Montaigu-de-Quercy - A.D. n°2020-380 du 28 février 2020
