Les décisions du Conseil départemental
Routes départementales n° 26, n° 12 et n° 15 – communes de Saint-Nicolas-de-la-Grave et Castelmayran – en et hors agglomération - A.D. n° 2020-301 du 27 février 2020
Routes départementales n° 37 et n° 87 – commune de Varennes – en et hors agglomération - A.D. n° 2020-302 du 27 février 2020
Commission des droits et de l'autonomie des personnels handicapés (CDAPH) – modificatif - A.D n° 2020-355 du 28 février 2020
Foyer d'hébergement (E.A.N.M.) « les Terrasses de Cos » à Montauban géré par la fondation OPTEO anciennement ADAPEI de l'Aveyron et de Tarn-et-Garonne - A.D n° 2020-365 du 12 mars 2020
Foyer de vie (E.A.N.M.) du domaine de « la Clare » à Montauban géré par la fondation OPTEO anciennement ADAPEI de l'Aveyron et de Tarn-et-Garonne - A.D n° 2020-366 du 12 mars 2020
Service d'accompagnement social et socio-professionnel de personnes handicapées géré par l'association départementale pour l'intégration d'adultes en difficulté ADIAD - A.D n° 2020-343 du 3 mars 2020
Service d'accompagnement à la vie sociale La Clare à Montauban – tarification de l'exercice 2020 - A.D n° 2020-372 du 12 mars 2020
Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Étienne-de-Tulmont – tarification de l'exercice 2020 - A.D n° 2020-374 du 10 mars 2020
16. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes - reprise sur provisions
17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux reprise anticipée des résultats 2019
