Les décisions du Conseil départemental
RD 953 ed – Communes de Valence d'Agen et Espalais – en et hors agglomération
RD 958 – Communes de Montricoux – en agglomération et de Bruniquel – hors agglomération
RD 99 – Communes de Lafitte et Garganvillar – hors agglomération
RD 999 – Commune de Montauban – hors agglomération
VC 3 – Commune de Miradoux et VC 5 – Commune de Poupas
VC 7 – Commune de Peyrecave
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel à gestion associative géré par l'Association « Les Trois Etoiles » à Grisolles
Foyer de Vie pour Adultes Handicapés – La Clare à Albias
E.H.P.A. « Espace Accueil du Fort » à Montauban
E.H.P.A.D. Centre Intercommunal de Castelsarrasin/Moissac