Les décisions du Conseil départemental
RD 96 – Communes de Pommevic, de Malause et de Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
Etablissement d'Accueil collectif non permanent régulier et occasionnel géré par l'Association « Les P'tits Pierrots » à Labastide-Saint-Pierre
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « Cours Foucault »
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de Soins de Longue Durée (U.S.L.D.)
E.H.P.A.D. Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton
E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Nègrepelisse
E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban
E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
