Les décisions du Conseil départemental

21. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique à la Gendarmerie sise 60 rue du collège – commune de Grisolles (annexe 2)

21. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique à la Gendarmerie sise 60 rue du collège – commune de Grisolles (annexe 3)

21. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique à la Gendarmerie sise 60 rue du collège – commune de Grisolles (annexe 4)

22. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac

22. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 1)

22. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 2)

23. Évolution des tarifs au restaurant universitaire

24. Politique départementale pour les journées d'intégration des classes de 6ème - projet année scolaire 2019-2020

24. Politique départementale pour les journées d'intégration des classes de 6ème - projet année scolaire 2019-2020 (annexe)

25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs