Les décisions du Conseil départemental

14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019

14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)

15. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : EHPAD public à Beaumont-de-Lomagne - A.D. n° 2020-196 du 4 février 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : EHPAD public à Beaumont-de-Lomagne - accueil de jour - A.D n° 2020-197 du 4 février 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : EHPAD Protestante à Montauban - A.D n° 2020-198 du 4 janvier 2019

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : Résidence mutualiste Notre Dame à Beaumont-de-Lomagne - A.D n° 2020-257 du 18 février 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : Résidence mutualiste Val de Bonnette à Caylus - accueil de jour - A.D n° 2020-258 du 18 février 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : Résidence mutualiste Val de Bonnette à Caylus - A.D n° 2020-259 du 18 février 2020

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - tarification de l'exercice 2020 : Résidence mutualiste Saint-Orens à Montauban – accueil jour - A.D n° 2020-260 du 18 février 2020