Les décisions du Conseil départemental
RD 96 – Communes de Pommevic, Goudourville et Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
RD 96 – Communes de Saint-Vincent-Lespinasse, Saint-Paul-d'Espis et Moissac – hors agglomération
E.H.P.A.D. « Le Parc » à Montech et E.H.P.A.D « L'Ostal de Garona » à Escatalens
Association « Espace et Vie » 82200 Moissac
E.H.P.A.D. de Lavit-de-Lomagne
E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton
E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier