Les décisions du Conseil départemental
18. Participation du Département - opérations PDI-PTI FSE (annexe 4)
18. Participation du Département - opérations PDI-PTI FSE (annexe 5)
19. Convention cadre régionale Occitanie 2020-2025 relative au fonctionnement en dispositif intégré des instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (ITEP) et des services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)
19. Convention cadre régionale Occitanie 2020-2025 relative au fonctionnement en dispositif intégré des instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (ITEP) et des services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) (annexe)
20. Acquisition foncière au droit des routes départementales n° 958 et n° 51 pour l'aménagement d'un carrefour à Montbeton
20. Acquisition foncière au droit des routes départementales n° 958 et n° 51 pour l'aménagement d'un carrefour à Montbeton (annexe 1)
20. Acquisition foncière au droit des routes départementales n° 958 et n° 51 pour l'aménagement d'un carrefour à Montbeton (annexe 2)
20. Acquisition foncière au droit des routes départementales n° 958 et n° 51 pour l'aménagement d'un carrefour à Montbeton (annexe 3)
21. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique à la Gendarmerie sise 60 rue du collège – commune de Grisolles
21. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique à la Gendarmerie sise 60 rue du collège – commune de Grisolles (annexe1)
