Les décisions du Conseil départemental
Restauration du patrimoine protégé
Service éducatif du musée Calbet de Grisolles
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programme 2011 : communes de Montech, Montricoux, Reyniès et communauté de communes des Deux Rives
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – commune de Moissac
Constructions scolaires du premier degré – liste C – commune d'Orgueil
Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – commune de Montricoux et communauté de communes des Deux Rives
Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
Restructuration intérieure du bâtiment externat et aménagement des cours au collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – désignation d'un mandataire
Activités de protection de la santé maternelle et infantile, de planification familiale et d'éducation familiale : convention à intervenir entre les caisses d'assurance maladie et le Département de Tarn-et-Garonne – CPAM : caisse primaire d'assurance maladie, RSI : régime social des indépendants et MSA : mutualité sociale agricole
Contrat d'abonnement pour l'obtention des cartes professionnelles de santé et des cartes professionnelles d'établissement en vue de la télétransmission
