Les décisions du Conseil départemental
E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Val de Bonnette » à Caylus
Madame Audrey GIRAUD, Directrice du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille
RD 959 – Commune de L'Honor-de-Cos – hors agglomération
RD 97 – Communes de Loze et Puylagarde – hors agglomération
VC 1, 4, 15, 13 et 16 – Commune de Saint-Paul-d'Espis et RD 4, VC 12, 18, 71, 78 et 27 – Commune de Moissac hors agglomération
RD 13 – Commune de Labastide-Saint-Pierre – hors agglomération
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel « Les Petits Lutins » géré par la Mutuelle MTG Réalisations à Montech
Médicalisation de 55 lits d'hébergement permanent et délocalisation du Foyer du Vaugelas dans un nouvel E.H.P.A.D. nommé « Les Saules »
Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modificatif
E.H.P.A. « Espace Accueil du Fort » à Montauban
