Décisions de la Commission Permanente de Janvier 2006
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE NEGREPELISSE
(PDF 348 ko) ACQUISITIONS D'ŒUVRES D'ART PAR LE CONSEIL GENERAL
(PDF 778 ko) EXTENSION DU RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE EN TARN - ET - GARONNE EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT
(PDF 543 ko)
(PDF 348 ko) ACQUISITIONS D'ŒUVRES D'ART PAR LE CONSEIL GENERAL
(PDF 778 ko) EXTENSION DU RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE EN TARN - ET - GARONNE EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT
(PDF 543 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
DEGRADATIONS DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE CAUSEES PAR DES TIERS
(PDF 976 ko) AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES 11, 69/78 ET 15 DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 895 ko) FOURNITURE ET LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE MATERIEL DE TRAVAUX PUBLICS DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 756 ko) TRANSFERT DE DOMANIALITE SUR VOIRIE COMMUNALEET SUR VOIRIE DEPARTEMENTALE COMMUNE DE MALAUSE
(PDF 51 ko)
(PDF 976 ko) AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES 11, 69/78 ET 15 DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 895 ko) FOURNITURE ET LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE MATERIEL DE TRAVAUX PUBLICS DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 756 ko) TRANSFERT DE DOMANIALITE SUR VOIRIE COMMUNALEET SUR VOIRIE DEPARTEMENTALE COMMUNE DE MALAUSE
(PDF 51 ko)
Affaires juridiques
Solidarité
DEFENSE DES DROITS DE L'ENFANT MISSION D'ADMINISTRATEUR AD'HOC REPRESENTATION JUDICIAIRE ET AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
(PDF 856 ko) FORMATION DES ASSISTANTS MATERNELS ET FAMILIAUX DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 823 ko) MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES AMENAGEMENT DES LOCAUX
(PDF 26 ko) PRISE EN CHARGE COMPLEMENTAIRE DES BESOINS D'AIDE HUMAINE POUR LES PERSONNES TRES LOURDEMENT HANDICAPEES VIVANT A DOMICILE AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC L'ETAT LE 29 NOVEMBRE 2005
(PDF 225 ko)
(PDF 856 ko) FORMATION DES ASSISTANTS MATERNELS ET FAMILIAUX DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 823 ko) MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES AMENAGEMENT DES LOCAUX
(PDF 26 ko) PRISE EN CHARGE COMPLEMENTAIRE DES BESOINS D'AIDE HUMAINE POUR LES PERSONNES TRES LOURDEMENT HANDICAPEES VIVANT A DOMICILE AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC L'ETAT LE 29 NOVEMBRE 2005
(PDF 225 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
CULTURE ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
CONSTRUCTION DU BARRAGE DU THERONDEL MAÎTRISE D'OEUVRE CONSTITUTION D'UN JURY
(PDF 857 ko) CONVENTION 2005-2006 A INTERVENIR ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE MIDI-PYRENEES ET LE CONSEIL GENERAL DE TARN ET GARONNE POUR LA LUTTE CONTRE LE CHANCRE COLORE DU PLATANE
(PDF 402 ko)
(PDF 857 ko) CONVENTION 2005-2006 A INTERVENIR ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE MIDI-PYRENEES ET LE CONSEIL GENERAL DE TARN ET GARONNE POUR LA LUTTE CONTRE LE CHANCRE COLORE DU PLATANE
(PDF 402 ko)