Décisions de la Commission Permanente de Décembre 2005
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FINANCES
DISPOSITIF EMPLOI-JEUNES COFINANCEMENT DEPARTEMENTAL
(PDF 407 ko) REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR CERTAINS CONSEILLERS GENERAUX DANS LE CADRE DE MANDATS SPECIAUX
(PDF 504 ko) TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 10 PAVILLONS COMMUNE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE
(PDF 104 ko)
(PDF 407 ko) REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR CERTAINS CONSEILLERS GENERAUX DANS LE CADRE DE MANDATS SPECIAUX
(PDF 504 ko) TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 10 PAVILLONS COMMUNE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE
(PDF 104 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
ACQUISITION D'OBJETS PUBLICITAIRES DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 935 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME QUATRIEME REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTECH
(PDF 65 ko) PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 550 ko) REALISATION DE CATALOGUES ET PLAQUETTES D'INFORMATIONS TOURISTIQUES AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 8/03
(PDF 245 ko)
(PDF 935 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME QUATRIEME REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTECH
(PDF 65 ko) PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 550 ko) REALISATION DE CATALOGUES ET PLAQUETTES D'INFORMATIONS TOURISTIQUES AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 8/03
(PDF 245 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
CASERNE DE GENDARMERIE DE LAVIT DE LOMAGNE RENOUVELLEMENT DU BAIL A LOYER
(PDF 654 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE MONCLAR DE QUERCY RENOUVELLEMENT DU BAIL A LOYER
(PDF 641 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE ST NICOLAS DE LA GRAVE - AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 566 ko) INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES SURVENUS SUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
(PDF 209 ko) RELOGEMENT DES SERVICES DEPARTEMENTAUX ADAPTATION, PAR AVENANT, DU CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE
(PDF 248 ko)
(PDF 654 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE MONCLAR DE QUERCY RENOUVELLEMENT DU BAIL A LOYER
(PDF 641 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE ST NICOLAS DE LA GRAVE - AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 566 ko) INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES SURVENUS SUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
(PDF 209 ko) RELOGEMENT DES SERVICES DEPARTEMENTAUX ADAPTATION, PAR AVENANT, DU CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE
(PDF 248 ko)
Services à budget annexe
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL DE TARN ET GARONNE CONVENTION AVEC LES RAPIDES DE LA COTE D'ARGENT
(PDF 763 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES
(PDF 574 ko) TRAVAUX DE CHARPENTE A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL A MIMIZAN-PLAGE DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 100 ko)
(PDF 763 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES
(PDF 574 ko) TRAVAUX DE CHARPENTE A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL A MIMIZAN-PLAGE DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 100 ko)
Affaires juridiques
Collèges
COLLEGE PIERRE DARASSE A CAUSSADE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX
(PDF 690 ko) PERSONNELS TECHNICIENS, OUVRIERS ET DE SERVICE DES EQUIPES MUTUALISÉES ET DE LA CITÉ SCOLAIRE FRANÇOIS MITTERRAND
(PDF 289 ko) TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU COLLEGE OLYMPE DE GOUGES A MONTAUBAN EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT DEVOLUTION DEFINITIVE DES MARCHES
(PDF 607 ko)
(PDF 690 ko) PERSONNELS TECHNICIENS, OUVRIERS ET DE SERVICE DES EQUIPES MUTUALISÉES ET DE LA CITÉ SCOLAIRE FRANÇOIS MITTERRAND
(PDF 289 ko) TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU COLLEGE OLYMPE DE GOUGES A MONTAUBAN EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT DEVOLUTION DEFINITIVE DES MARCHES
(PDF 607 ko)