Décisions Commission Permanente du 28 Septembre 2009
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie – communes d'Albias et Molières
(PDF 89 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Lamagistère et Saint-Aignan.
(PDF 522 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Fabas, Malause et Réalville
(PDF 36 ko) Aménagement de villages – communes de Bouillac, Castelmayran, Cumont, Glatens, Maubec, Roquecor, Sérignac, Vazerac et commmunauté de communes des Deux-Rives
(PDF 464 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Roquecor et Saint-Aignan
(PDF 288 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Le Causé et le département.
(PDF 862 ko) Contractualisation n°5 entre la commune d'Escazeaux et le département
(PDF 0 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 300 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – commune de Castelmayran, Donzac, Miramont-de-Quercy, Vazerac et Verfeil-sur-Seye
(PDF 680 ko)
(PDF 89 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Lamagistère et Saint-Aignan.
(PDF 522 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Fabas, Malause et Réalville
(PDF 36 ko) Aménagement de villages – communes de Bouillac, Castelmayran, Cumont, Glatens, Maubec, Roquecor, Sérignac, Vazerac et commmunauté de communes des Deux-Rives
(PDF 464 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Roquecor et Saint-Aignan
(PDF 288 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Le Causé et le département.
(PDF 862 ko) Contractualisation n°5 entre la commune d'Escazeaux et le département
(PDF 0 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 300 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – commune de Castelmayran, Donzac, Miramont-de-Quercy, Vazerac et Verfeil-sur-Seye
(PDF 680 ko)
Avenir Entreprise
ENVIRONNEMENT
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Convention Région/Conseil Général de Tarn-et-Garonne dans le domaine du patrimoine
(PDF 164 ko) Fonds d'intervention culturel
(PDF 97 ko) Schéma départemental de lecture publique – aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la commune de Labastide-Saint-Pierre et la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 248 ko)
(PDF 164 ko) Fonds d'intervention culturel
(PDF 97 ko) Schéma départemental de lecture publique – aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la commune de Labastide-Saint-Pierre et la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 248 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Solidarité
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
S.A. Promologis – demande de garanties d'emprunts – communes de Meauzac et de Montauban
(PDF 823 ko) Société française des habitations économiques – groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts pour la construction de 28 logements – les patios de l'hippodrome – commune de Castelsarrasin
(PDF 356 ko)
(PDF 823 ko) Société française des habitations économiques – groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts pour la construction de 28 logements – les patios de l'hippodrome – commune de Castelsarrasin
(PDF 356 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Lavilledieu-du-Temple, Saint-Projet et Caylus
(PDF 401 ko) Aménagement des routes départementales RD 8, RD 101, RD 16 et
(PDF 732 ko) Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés.
(PDF 913 ko) Maintenance des feux tricolores situés sur les routes départementales 820, 958 et 999 – dévolution du marché
(PDF 460 ko) Reconstitution d'ouvrage d'écoulement des eaux sur le patrimoine départemental – dévolution des marchés
(PDF 963 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 78 entre les PR 29,418 et 29,900 sur le territoire de la commune de Montastruc – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 637 ko)
(PDF 401 ko) Aménagement des routes départementales RD 8, RD 101, RD 16 et
(PDF 732 ko) Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés.
(PDF 913 ko) Maintenance des feux tricolores situés sur les routes départementales 820, 958 et 999 – dévolution du marché
(PDF 460 ko) Reconstitution d'ouvrage d'écoulement des eaux sur le patrimoine départemental – dévolution des marchés
(PDF 963 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 78 entre les PR 29,418 et 29,900 sur le territoire de la commune de Montastruc – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 637 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Acquisition d'un système d'information pour la MDPH.
(PDF 403 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – construction de locaux - dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 685 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention avec l'association « Jeunesse au Plein Air »
(PDF 254 ko) Location de bâtiments à usage médico-social – partenariat avec Tarn-et-Garonne Habitat.
(PDF 986 ko)
(PDF 403 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – construction de locaux - dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 685 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention avec l'association « Jeunesse au Plein Air »
(PDF 254 ko) Location de bâtiments à usage médico-social – partenariat avec Tarn-et-Garonne Habitat.
(PDF 986 ko)