Décisions Commission Permanente du 23 Mars 2009
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Commune et intercommunalité
Avenir Entreprise
Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL
(PDF 869 ko) Crédits d'action économique
(PDF 665 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle – Communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise : réalisation d'un atelier de découpe à Vazerac
(PDF 743 ko)
(PDF 869 ko) Crédits d'action économique
(PDF 665 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle – Communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise : réalisation d'un atelier de découpe à Vazerac
(PDF 743 ko)
ENVIRONNEMENT
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Collèges
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Solidarité
Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées
(PDF 425 ko) Aide sociale – successions vacantes et successions non réclamées – bilan 2008
(PDF 104 ko) Contentieux de l'aide sociale – contribution des débiteurs d'aliments
(PDF 569 ko) Plan départemental d'insertion 2009 – appel à projets
(PDF 372 ko)
(PDF 425 ko) Aide sociale – successions vacantes et successions non réclamées – bilan 2008
(PDF 104 ko) Contentieux de l'aide sociale – contribution des débiteurs d'aliments
(PDF 569 ko) Plan départemental d'insertion 2009 – appel à projets
(PDF 372 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Lacourt-Saint-Pierre, Bourret et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 615 ko) Aménagement de la route départementale RD 72 bis – dévolution du marché
(PDF 195 ko) Aménagement des RD 928, RD 70 et RD 65 – dévolution des marchés
(PDF 404 ko) Maintenance des véhicules et engins des subdivisions – dévolution des marchés
(PDF 983 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 959 entre les PR 2,650 et 2,750 sur la commune de Molières – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 573 ko)
(PDF 615 ko) Aménagement de la route départementale RD 72 bis – dévolution du marché
(PDF 195 ko) Aménagement des RD 928, RD 70 et RD 65 – dévolution des marchés
(PDF 404 ko) Maintenance des véhicules et engins des subdivisions – dévolution des marchés
(PDF 983 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 959 entre les PR 2,650 et 2,750 sur la commune de Molières – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 573 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 222 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché de fourniture de réactifs de sérologie et virologie
(PDF 109 ko) Réforme de matériel et mobilier de divers services départementaux
(PDF 377 ko)
(PDF 222 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché de fourniture de réactifs de sérologie et virologie
(PDF 109 ko) Réforme de matériel et mobilier de divers services départementaux
(PDF 377 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Convention cadre relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (agents du Conseil Général) pendant leur temps de travail
(PDF 799 ko) Fourniture d'équipements de protection individuels pour divers services (vêtements et accessoires de protection) – dévolution des marchés
(PDF 850 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – appréciation du projet de modification du P.O.S. arrêté par la commune d'Albias
(PDF 547 ko) Remboursement des frais engagés par les conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 785 ko)
(PDF 799 ko) Fourniture d'équipements de protection individuels pour divers services (vêtements et accessoires de protection) – dévolution des marchés
(PDF 850 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – appréciation du projet de modification du P.O.S. arrêté par la commune d'Albias
(PDF 547 ko) Remboursement des frais engagés par les conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 785 ko)