Décisions Commission Permanente du 22 Octobre 2007
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Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Aménagement de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave - dévolution des marchés relatifs à la réalisation de la phase 2
(PDF 385 ko) Fourniture de mobilier pour la salle des Assemblées et les locaux publics du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 590 ko)
(PDF 385 ko) Fourniture de mobilier pour la salle des Assemblées et les locaux publics du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 590 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
4ème Réunion du Conseil Général DM2 2007
(PDF 62 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 2ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Bruniquel
(PDF 97 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 3ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 101 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 4ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Labastide-du-Temple
(PDF 71 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 4ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Montech
(PDF 102 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 53 ko)
(PDF 62 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 2ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Bruniquel
(PDF 97 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 3ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 101 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 4ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Labastide-du-Temple
(PDF 71 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : appréciation du projet de 4ème révision du P.L.U. arrêté par la commune de Montech
(PDF 102 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 53 ko)
Voirie
Aménagement d'un carrefour giratoire sur le RD 15 au PR 17,674 sur la commune de Lavit-de-Lomagne - convention de financement avec la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 285 ko) Aménagement des RD 958, RD 49, 94 bis, RD 953/VC3, RD 115 et
(PDF 396 ko) Liaison Quercy-Gascogne - ouvrage de franchissement du Tarn - décision de poursuivre les travaux du marché n° 200/05
(PDF 961 ko) Travaux d'entretien et de grosses réparations sur routes départementales - dévolution des marchés
(PDF 205 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 66 entre les PR 17,430 et 17,871 sur le territoire de la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 946 ko)
(PDF 285 ko) Aménagement des RD 958, RD 49, 94 bis, RD 953/VC3, RD 115 et
(PDF 396 ko) Liaison Quercy-Gascogne - ouvrage de franchissement du Tarn - décision de poursuivre les travaux du marché n° 200/05
(PDF 961 ko) Travaux d'entretien et de grosses réparations sur routes départementales - dévolution des marchés
(PDF 205 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 66 entre les PR 17,430 et 17,871 sur le territoire de la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 946 ko)
Collèges
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
Ecoles de musique
(PDF 32 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 456 ko) Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron et la communauté de communes Terrasses et vallée de l'Aveyron
(PDF 457 ko)
(PDF 32 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 456 ko) Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron et la communauté de communes Terrasses et vallée de l'Aveyron
(PDF 457 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations - subvention en annuités-programmation 2007 - syndicat mixte assainissement Garonne - création d'une station d'épuration intercommunale avec traitement des matières de vidange à Verdun-sur-Garonne
(PDF 86 ko) Politique des déchets ménagers assimilés - subvention en annuités - programmation 2007 - syndicat départemental des déchets - participation à la réhabilitation de la décharge de Réalville
(PDF 738 ko)
(PDF 86 ko) Politique des déchets ménagers assimilés - subvention en annuités - programmation 2007 - syndicat départemental des déchets - participation à la réhabilitation de la décharge de Réalville
(PDF 738 ko)
Économie
Aides immobilières aux activités productives (SEM) société NUTRITIS à Moissac
(PDF 465 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Labastide-Saint-Pierre (société Thiriet)
(PDF 943 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Vazerac - construction d'un atelier relais (M. Karim BERTRAND)
(PDF 680 ko) Appel à projet « Midi-Pyrénées numérique » - résorption des zones blanches A.D.S.L - communes de Bouloc, Montesquieu et communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 615 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales - commune de Bressols -extension de la zone d'activités « Furgole »
(PDF 487 ko)
(PDF 465 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Labastide-Saint-Pierre (société Thiriet)
(PDF 943 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Vazerac - construction d'un atelier relais (M. Karim BERTRAND)
(PDF 680 ko) Appel à projet « Midi-Pyrénées numérique » - résorption des zones blanches A.D.S.L - communes de Bouloc, Montesquieu et communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 615 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales - commune de Bressols -extension de la zone d'activités « Furgole »
(PDF 487 ko)
Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH - communes de Campsas, Gasques, Grisolles, Verdun-sur-Garonne et communauté de Montauban
(PDF 538 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d'Albias, Fabas, Montech et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 918 ko) Aménagement de villages - communes de Moissac, Montbarla, Montech, Puygaillard-de-Lomagne et communauté de Montauban 3 rivières
(PDF 818 ko) Contractualisation entre la commune de Cumont et le département
(PDF 467 ko) Contractualisation entre la commune de Montbartier et le département
(PDF 578 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Meauzac et le département
(PDF 700 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Parisot et le département
(PDF 831 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune d'Auterive et le département
(PDF 141 ko) Création de logements locatifs sociaux - communes de Perville et de Piquecos
(PDF 781 ko) Electrification rurale - programme environnemental rural et urbain 2007
(PDF 813 ko) Frais d'animation et de suivi d'OPAH - communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne et syndicat mixte du Pays Midi Quercy
(PDF 77 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Caussade, Cazals, Escazeaux, Finhan, Grisolles, Laguépie, Lamagistère, Molières, Monbéqui, Montech et Montricoux
(PDF 816 ko) Résorption de l'habitat insalubre - commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 113 ko)
(PDF 538 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d'Albias, Fabas, Montech et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 918 ko) Aménagement de villages - communes de Moissac, Montbarla, Montech, Puygaillard-de-Lomagne et communauté de Montauban 3 rivières
(PDF 818 ko) Contractualisation entre la commune de Cumont et le département
(PDF 467 ko) Contractualisation entre la commune de Montbartier et le département
(PDF 578 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Meauzac et le département
(PDF 700 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Parisot et le département
(PDF 831 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune d'Auterive et le département
(PDF 141 ko) Création de logements locatifs sociaux - communes de Perville et de Piquecos
(PDF 781 ko) Electrification rurale - programme environnemental rural et urbain 2007
(PDF 813 ko) Frais d'animation et de suivi d'OPAH - communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne et syndicat mixte du Pays Midi Quercy
(PDF 77 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Caussade, Cazals, Escazeaux, Finhan, Grisolles, Laguépie, Lamagistère, Molières, Monbéqui, Montech et Montricoux
(PDF 816 ko) Résorption de l'habitat insalubre - commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 113 ko)