Décisions Commission Permanente du 21 Novembre 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Acquisitions foncières pour l'aménagement du barrage du Thérondel - communes de Monclar-de-Quercy et de La-Salvetat-Belmontet - rapport complémentaire
(PDF 313 ko) Fourniture de mobiliers pour l'ensemble du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 96 ko) Impressions diverses pour les services généraux du Conseil Général
(PDF 538 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 184 ko)
(PDF 313 ko) Fourniture de mobiliers pour l'ensemble du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 96 ko) Impressions diverses pour les services généraux du Conseil Général
(PDF 538 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 184 ko)
Voirie
Aliénation d'un terrain départemental - commune de Montbeton
(PDF 223 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 727 ko) Eclairage public du carrefour des RD 928/RD39 - dévolution du marché
(PDF 389 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - dévolution des marchés
(PDF 130 ko) Travaux de préparation et de finition des chantiers, marquages, interventions d'urgence - dévolution des marchés
(PDF 302 ko)
(PDF 223 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 727 ko) Eclairage public du carrefour des RD 928/RD39 - dévolution du marché
(PDF 389 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - dévolution des marchés
(PDF 130 ko) Travaux de préparation et de finition des chantiers, marquages, interventions d'urgence - dévolution des marchés
(PDF 302 ko)
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
S.A. Promologis - demandes de garanties d'emprunts - commune de Lamagistère
(PDF 930 ko) Société Erilia - demande de garanties d'emprunts - commune de Monteils
(PDF 811 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demandes de garanties d'emprunts : commune de Montauban (cité des Chaumes)
(PDF 0 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demandes de garanties d'emprunts : communes de Valence-d'Agen, Lamagistère et Auvillar
(PDF 614 ko)
(PDF 930 ko) Société Erilia - demande de garanties d'emprunts - commune de Monteils
(PDF 811 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demandes de garanties d'emprunts : commune de Montauban (cité des Chaumes)
(PDF 0 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demandes de garanties d'emprunts : communes de Valence-d'Agen, Lamagistère et Auvillar
(PDF 614 ko)
Solidarité
Aide sociale à l'enfance - associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et aides à domicile (AAD)
(PDF 351 ko) Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de 52 places à Montauban géré par l'Union départementale mutualiste de Tarn-et-Garonne - subvention en annuités
(PDF 581 ko) Insertion des jeunes en difficulté - convention à passer avec la Mission Locale de Tarn-et-Garonne
(PDF 625 ko)
(PDF 351 ko) Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de 52 places à Montauban géré par l'Union départementale mutualiste de Tarn-et-Garonne - subvention en annuités
(PDF 581 ko) Insertion des jeunes en difficulté - convention à passer avec la Mission Locale de Tarn-et-Garonne
(PDF 625 ko)
Collèges
Collège Ingres à Montauban - mise au normes de la cuisine - Avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 219 ko) Collège Jean Rostand à Valence d'Agen - réfection des terrasses et mise aux normes des cuisines - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 697 ko) Collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - construction d'un gymnase - avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 951 ko) Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - restructuration des bâtiments externat et internat - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 877 ko) Environnement numérique de travail dans les collèges publics
(PDF 794 ko)
(PDF 219 ko) Collège Jean Rostand à Valence d'Agen - réfection des terrasses et mise aux normes des cuisines - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 697 ko) Collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - construction d'un gymnase - avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 951 ko) Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - restructuration des bâtiments externat et internat - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 877 ko) Environnement numérique de travail dans les collèges publics
(PDF 794 ko)
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Économie
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Création et modernisation de gîtes ruraux - communes de Saint-Antonin-Noble-Val et Montpezat-de-Quercy (politique traditionnelle)
(PDF 555 ko) Création ou modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 583 ko) Equipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques - communes de Molières (contrat de Pays) et de Beaumont-de-Lomagne (politique traditionnelle)
(PDF 262 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 679 ko)
(PDF 555 ko) Création ou modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 583 ko) Equipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques - communes de Molières (contrat de Pays) et de Beaumont-de-Lomagne (politique traditionnelle)
(PDF 262 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 679 ko)
Commune et intercommunalité
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Bioule, Cayrac, Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise, Labastide-Saint-Pierre, Lapenche, Saint-Etienne-de-Tulmont et Verdun-sur-Garonne
(PDF 608 ko) Aménagement de villages : communes de Marignac, Mirabel, Montbarla et Saint-Sardos
(PDF 686 ko) Avenant 2008 à la contractualisation n°2 de 2003 entre la commune de Montesquieu et le département
(PDF 259 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : commune de Montagudet
(PDF 527 ko) Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. : Communauté de communes du Quercy Caussadais, Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 371 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Bessens, Caylus, Cazes-Mondenard, Donzac, Molières, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Saint-Nazaire-de-Valentane, Valence-d'Agen et Varen
(PDF 340 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Dunes
(PDF 523 ko)
(PDF 608 ko) Aménagement de villages : communes de Marignac, Mirabel, Montbarla et Saint-Sardos
(PDF 686 ko) Avenant 2008 à la contractualisation n°2 de 2003 entre la commune de Montesquieu et le département
(PDF 259 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : commune de Montagudet
(PDF 527 ko) Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. : Communauté de communes du Quercy Caussadais, Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 371 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Bessens, Caylus, Cazes-Mondenard, Donzac, Molières, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Saint-Nazaire-de-Valentane, Valence-d'Agen et Varen
(PDF 340 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Dunes
(PDF 523 ko)