Décisions Commission Permanente du 19 Juillet 2010
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
- Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Cordes-Tolosannes, Coutures, Montfermier, Montjoi, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Porquier et Tréjouls - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Dieupentale
(PDF 221 ko) Aménagement de villages : communes d'Albefeuille-Lagarde, Saint-Aignan, Saint-Amans-de-Pellagal et Saint-Paul-d'Espis
(PDF 871 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Nègrepelisse, Roquecor et Saint-Michel
(PDF 145 ko) Mise en œuvre de la convention territoriale du Pays Midi-Quercy – Plan climat énergie territorial – convention Conseil Général/Syndicat mixte
(PDF 492 ko) Répartition du produit des amendes de police : communes de Finhan et Pompignan
(PDF 860 ko)
(PDF 221 ko) Aménagement de villages : communes d'Albefeuille-Lagarde, Saint-Aignan, Saint-Amans-de-Pellagal et Saint-Paul-d'Espis
(PDF 871 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Nègrepelisse, Roquecor et Saint-Michel
(PDF 145 ko) Mise en œuvre de la convention territoriale du Pays Midi-Quercy – Plan climat énergie territorial – convention Conseil Général/Syndicat mixte
(PDF 492 ko) Répartition du produit des amendes de police : communes de Finhan et Pompignan
(PDF 860 ko)
Économie
Aides immobilières aux activités commerciales en zone fragile – commune de Meauzac (aménagement de la boulangerie), commune de Malause (travaux à la boucherie)
(PDF 684 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale – boulangeries à Auvillar, Puylaroque, Montaigu-de-Quercy, boulangerie-épicerie à Bourret et boucherie-charcuterie à Malause
(PDF 750 ko) Aides immobilières aux activités productives – commune de Saint-Antonin-Noble-Val – acquisition d'un bâtiment industriel
(PDF 294 ko) Crédits d'action économique – Groupement des commerçants et artisans Caylusiens (marché des potiers 2010)
(PDF 872 ko) FDIE – Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales – subventions en annuités – commune de Villebrumier (ZA Les Pradasses – 2ème tranche) et Communauté de communes des Deux Rives (ZA de Prouxet)
(PDF 874 ko)
(PDF 684 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale – boulangeries à Auvillar, Puylaroque, Montaigu-de-Quercy, boulangerie-épicerie à Bourret et boucherie-charcuterie à Malause
(PDF 750 ko) Aides immobilières aux activités productives – commune de Saint-Antonin-Noble-Val – acquisition d'un bâtiment industriel
(PDF 294 ko) Crédits d'action économique – Groupement des commerçants et artisans Caylusiens (marché des potiers 2010)
(PDF 872 ko) FDIE – Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales – subventions en annuités – commune de Villebrumier (ZA Les Pradasses – 2ème tranche) et Communauté de communes des Deux Rives (ZA de Prouxet)
(PDF 874 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants (liste A) - Constructions scolaires du premier degré (liste C) - commune de Vazerac
(PDF 203 ko) Constructions scolaires du premier degré – liste C – commune de Corbarieu
(PDF 214 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communauté de communes des Deux Rives
(PDF 750 ko)
(PDF 203 ko) Constructions scolaires du premier degré – liste C – commune de Corbarieu
(PDF 214 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communauté de communes des Deux Rives
(PDF 750 ko)
Collèges
Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin – restructuration des bâtiments externat, Alti et ancien internat – dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 55 ko) Collège Jean-Jaurès à Montauban – restructuration du bâtiment ancien - avenants aux marchés de travaux et au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 439 ko) Collège Pierre Bayrou de Saint-Antonin-Noble-Val – remplacement des menuiseries extérieures – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 26 ko) Enseignement privé – travaux de sécurité dans les collèges
(PDF 790 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges départementaux – marché n° 096-10 – lot n° 4 : collège François Mitterand à Moissac
(PDF 275 ko)
(PDF 55 ko) Collège Jean-Jaurès à Montauban – restructuration du bâtiment ancien - avenants aux marchés de travaux et au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 439 ko) Collège Pierre Bayrou de Saint-Antonin-Noble-Val – remplacement des menuiseries extérieures – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 26 ko) Enseignement privé – travaux de sécurité dans les collèges
(PDF 790 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges départementaux – marché n° 096-10 – lot n° 4 : collège François Mitterand à Moissac
(PDF 275 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
FINANCES
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes d'Espalais et de Moissac
(PDF 958 ko) Aménagement des RD 33/VC2, RD 820 et RD 813 – dévolution des marchés
(PDF 648 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2010
(PDF 797 ko) Subdivisions départementales - location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique – dévolution de marchés
(PDF 573 ko)
(PDF 958 ko) Aménagement des RD 33/VC2, RD 820 et RD 813 – dévolution des marchés
(PDF 648 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2010
(PDF 797 ko) Subdivisions départementales - location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique – dévolution de marchés
(PDF 573 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Appel d'offres pour « fournitures et prestations d'abonnements et de consommation de télécommunications pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne et ses services à budgets annexes situés à Montauban et Mimizan (40) – dévolution des marchés
(PDF 591 ko) Fournitures de bureau pour le Département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés
(PDF 543 ko) I.M.E.P. de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 751 ko) Réforme et aliénation de matériel et mobilier
(PDF 518 ko) Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 695 ko) Travaux de restructuration de l'Hôtel du département – Assurance tous risques chantier - marché n° 124-07 – avenant n° 1
(PDF 678 ko)
(PDF 591 ko) Fournitures de bureau pour le Département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés
(PDF 543 ko) I.M.E.P. de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 751 ko) Réforme et aliénation de matériel et mobilier
(PDF 518 ko) Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 695 ko) Travaux de restructuration de l'Hôtel du département – Assurance tous risques chantier - marché n° 124-07 – avenant n° 1
(PDF 678 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Caserne de gendarmerie d'Auvillar – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 771 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : Elaboration du PLU de la commune de Bourret
(PDF 429 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : Révision du POS avec passage en PLU de la commune de Saint-Nauphary
(PDF 492 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 571 ko)
(PDF 771 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : Elaboration du PLU de la commune de Bourret
(PDF 429 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme : Révision du POS avec passage en PLU de la commune de Saint-Nauphary
(PDF 492 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 571 ko)