Décision Modificative n°2 de 2004 de Novembre 2004

ANNULATIONS OU REDUCTIONS DE TITRES DE RECETTES : REMISES GRACIEUSES
(PDF 552 ko) BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DU TARN ET DE LA GARONNE
(PDF 794 ko) BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DU TARN ET DE LA GARONNE : REDUCTION D'UN TITRE DE RECETTES
(PDF 556 ko) CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
(PDF 928 ko) DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004
(PDF 47 ko) ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN BARRAGE SUR LE CEROU : COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - BUDGET PRIMITIF 2004 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004
(PDF 924 ko) ETUDE SUR L'AVIATION LEGERE EN TARN-ET-GARONNE : Désignation des membres du comité de pilotage
(PDF 297 ko) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DEPARTEMENTAL
(PDF 872 ko) INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL DE TARN-ET-GARONNE
(PDF 145 ko) LA GESTION PATRIMONIALE DES BIENS DEPARTEMENTAUX APPLICATION DES INSTRUCTIONS BUDGETAIRES ET COMPTABLES M 52 ET M 22
(PDF 260 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL
(PDF 308 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL : ANNULATIONS DE TITRES DE RECETTES
(PDF 695 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL : RESTES A RECOUVRER (Admissions de créances en non-valeur)
(PDF 16 ko) PROGRAMMES POUR LES COMMUNES EN MATIERE DE PATRIMOINE : AJUSTEMENTS BUDGETAIRES
(PDF 213 ko) RESTES A RECOUVRER (Admissions de créances en non valeur)
(PDF 615 ko) SERVICE D'ASSISTANCE AU TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET AU SUIVI DES EAUX
(PDF 536 ko) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE TARN-ET-GARONNE (Semateg) : RAPPORT D'ACTIVITE 2003
(PDF 793 ko) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(PDF 402 ko)

PROGRAMMES POUR LES COMMUNES EN MATIERE DE VOIRIE COMMUNALE et HABITAT CADRE DE VIE : AJUSTEMENTS BUDGETAIRES
(PDF 7 ko) AIDE EXCEPTIONNELLE A LA COMMUNE DE VERDUN SUR GARONNE
(PDF 508 ko) « LA VELO VOIE VERTE »
(PDF 852 ko)

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES PROJETS D'ETABLISSEMENT DES COLLÈGES ANNÉE SCOLAIRE 2004 ~ 2005
(PDF 285 ko) Récapitulatif des aides accordées aux collèges pour l'organisation des Activités éducatives, culturelles et sportives des projets d'établissements des collèges Année scolaire 2004-2005
(PDF 125 ko) ACTIVITÉS ÉDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES PROJETS D'ETABLISSEMENT DES COLLÈGES : ANNÉE SCOLAIRE 2004 ~ 2005
(PDF 243 ko) CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITES EDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE : ANNEE SCOLAIRE 2004 ~ 2005
(PDF 202 ko) LANGUE ET CULTURE OCCITANES EDITION DES LIVRES DES OPERATIONS AL CANTON
(PDF 299 ko) NUMERISATION DES REGISTRES D'ETAT CIVIL DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES
(PDF 622 ko) POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE DE COLLEGES
(PDF 774 ko) POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE DE SPORT SCOLAIRE : ANNEE SCOLAIRE 2004 - 2005
(PDF 291 ko) PROTOCOLE EXPERIMENTAL DU PATRIMOINE
(PDF 57 ko) Récapitulatif des aides accordées aux collèges pour l'organisation des Activités éducatives, culturelles et sportives des projets d'établissements des collèges Année scolaire 2003-2004
(PDF 964 ko)

INCITATION A L'ASSURANCE GRELE
(PDF 775 ko) MAITRISE DE L'EAU
(PDF 873 ko)

AIDE SOCIALE A L'ENFANCE - ATTRIBUTION DE BOURSES D'ETUDES AUX JEUNES AGES DE PLUS DE VINGT ET UN ANS, AYANT ETE PRIS EN CHARGE PAR LE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PUPILLES ET ANCIENS PUPILLES « ARC EN CIEL »
(PDF 35 ko) ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE : Bilan social et financier au 30.09.04
(PDF 384 ko) CREATION D'UNE CRECHE-HALTE/GARDERIE INTERCOMMUNALE A VILLEBRUMIER COMMUNAUTE DES COMMUNES DU TERROIR DE GRISOLLES ET VILLEBRUMIER
(PDF 95 ko) POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION
(PDF 39 ko)

PLAN D'ÉQUIPEMENT DU TARN-ET-GARONNE EN MATIÈRE DE RÉSEAUX A HAUT DÉBIT
(PDF 987 ko)

OPERATION DE RENOVATION URBAINE DE MONTAUBAN
(PDF 421 ko) POLITIQUE DES PAYS (Avis sur les dossiers de reconnaissance) DE LA CHARTE ET DU PERIMETRE DEFINITIF du Pays Montalbanais et du Pays Garonne Quercy Gascogne
(PDF 241 ko)