Commission Permanente du 23 janvier 2018
Retour à la liste
FINANCES
1. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs des prestations 2018
(PDF 448 ko) 1. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs des prestations 2018 (annexe)
(PDF 701 ko) 2. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'entente Public Labos - création d'un groupement de commandes
(PDF 496 ko)
(PDF 448 ko) 1. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs des prestations 2018 (annexe)
(PDF 701 ko) 2. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'entente Public Labos - création d'un groupement de commandes
(PDF 496 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Élus
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Direction des moyens généraux
5. Réforme et aliénation de matériel informatique
(PDF 974 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 1)
(PDF 91 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 2)
(PDF 115 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 3)
(PDF 735 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux
(PDF 27 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 1)
(PDF 854 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 2)
(PDF 156 ko)
(PDF 974 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 1)
(PDF 91 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 2)
(PDF 115 ko) 5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 3)
(PDF 735 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux
(PDF 27 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 1)
(PDF 854 ko) 6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 2)
(PDF 156 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
9. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 34 logements - quartier Issanchou (1ère tranche a) rue Henri Tournier - à Montauban
(PDF 683 ko) 10. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition - amélioration de 4 logements collectifs 19 rue du Général Sarrail à Montauban
(PDF 478 ko) 11. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition - amélioration de 6 logements 48 avenue Chamier à Montauban
(PDF 914 ko) 12. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements 2 avenue Roger Salengro à Montauban
(PDF 674 ko) 13. Tarn et Garonne Habitat -demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 pavillons 4 et 6 avenue Roger Salengro à Montauban
(PDF 459 ko)
(PDF 683 ko) 10. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition - amélioration de 4 logements collectifs 19 rue du Général Sarrail à Montauban
(PDF 478 ko) 11. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition - amélioration de 6 logements 48 avenue Chamier à Montauban
(PDF 914 ko) 12. Tarn et Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements 2 avenue Roger Salengro à Montauban
(PDF 674 ko) 13. Tarn et Garonne Habitat -demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 pavillons 4 et 6 avenue Roger Salengro à Montauban
(PDF 459 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
14. Fonds d'appui aux politiques d'insertion - mise en place d'actions en faveur des savoirs de base langue et alphabétisation
(PDF 841 ko) 14. Fonds d'appui aux politiques d'insertion - mise en place d'actions en faveur des savoirs de base langue et alphabétisation (annexe)
(PDF 72 ko) 15. Accompagnement global Pôle emploi - conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 267 ko) 16. Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA Pôle emploi et conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 372 ko)
(PDF 841 ko) 14. Fonds d'appui aux politiques d'insertion - mise en place d'actions en faveur des savoirs de base langue et alphabétisation (annexe)
(PDF 72 ko) 15. Accompagnement global Pôle emploi - conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 267 ko) 16. Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA Pôle emploi et conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 372 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Locations
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
22. Construction d'un hangar à la base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave - autorisation de signer le marché
(PDF 248 ko) 23. Restructuration et réhabilitation de la l'administration et des équipements techniques de la piscine base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave - autorisation de signer les marchés
(PDF 890 ko)
(PDF 248 ko) 23. Restructuration et réhabilitation de la l'administration et des équipements techniques de la piscine base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave - autorisation de signer les marchés
(PDF 890 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne
(PDF 860 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 1)
(PDF 158 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 2)
(PDF 178 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 3)
(PDF 170 ko)
(PDF 860 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 1)
(PDF 158 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 2)
(PDF 178 ko) 24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 3)
(PDF 170 ko)