Actes Administratifs Juillet 2006
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Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation de la circulation
Commune de Caussade (AD n° 2006-1534 du 10 juillet 2006)
(PDF 486 ko) Commune de Caussade (AD n° 2006-1535 du 10 juillet 2006)
(PDF 868 ko) Communes de Caussade et Monteils
(PDF 318 ko) RD 115 - Communes de Nègrepelisse et Saint-Etienne-de-Tulmont - en et hors agglomération et de Montauban - hors agglomération
(PDF 697 ko) RD 20 - Commune de Montpezat de Quercy - hors agglomération
(PDF 294 ko) RD 34 - Commune de Cazes Mondenard - en agglomération
(PDF 727 ko) RD 40 et 178 (Gers), RD 25 et 25 bis (Tarn-et-Garonne) et RD 553 et 13 (Gers) - Communes de Saint Clar (32) et Gramont (82)
(PDF 658 ko) RD 42 et RD 72 - Commune de Meauzac - en et hors agglomération
(PDF 97 ko) RD 52 - Commune d'Aucamville - hors agglomération
(PDF 310 ko) RD 55 - Communes de Beaupuy et Bouillac - hors agglomération
(PDF 368 ko) RD 55 bis - Commune de Beaupuy - hors agglomération
(PDF 366 ko) RD 7 - Commune de Moissac - hors agglomération
(PDF 650 ko) RD 813 - Commune de Malause - hors agglomération
(PDF 105 ko) RD 84 - Commune de Parisot - hors agglomération
(PDF 949 ko) RD 958 - Commune de La Ville Dieu du Temple - hors agglomération
(PDF 258 ko) RD 959 - Commune de Molières - en et hors agglomération
(PDF 847 ko) RD 959 - Commune de Puycornet - hors agglomération
(PDF 165 ko) Réglementation de la circulation au droit des chantiers routiers courants contrôlés par des concessionnaires ou des Services Publics - hors agglomération
(PDF 854 ko) Restriction temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental lors d'évènements imprévisibles - hors agglomération
(PDF 887 ko) VC 6 - Commune de LAPENCHE et VC 8 - Commune de Puylaroque - hors agglomération
(PDF 833 ko)
(PDF 486 ko) Commune de Caussade (AD n° 2006-1535 du 10 juillet 2006)
(PDF 868 ko) Communes de Caussade et Monteils
(PDF 318 ko) RD 115 - Communes de Nègrepelisse et Saint-Etienne-de-Tulmont - en et hors agglomération et de Montauban - hors agglomération
(PDF 697 ko) RD 20 - Commune de Montpezat de Quercy - hors agglomération
(PDF 294 ko) RD 34 - Commune de Cazes Mondenard - en agglomération
(PDF 727 ko) RD 40 et 178 (Gers), RD 25 et 25 bis (Tarn-et-Garonne) et RD 553 et 13 (Gers) - Communes de Saint Clar (32) et Gramont (82)
(PDF 658 ko) RD 42 et RD 72 - Commune de Meauzac - en et hors agglomération
(PDF 97 ko) RD 52 - Commune d'Aucamville - hors agglomération
(PDF 310 ko) RD 55 - Communes de Beaupuy et Bouillac - hors agglomération
(PDF 368 ko) RD 55 bis - Commune de Beaupuy - hors agglomération
(PDF 366 ko) RD 7 - Commune de Moissac - hors agglomération
(PDF 650 ko) RD 813 - Commune de Malause - hors agglomération
(PDF 105 ko) RD 84 - Commune de Parisot - hors agglomération
(PDF 949 ko) RD 958 - Commune de La Ville Dieu du Temple - hors agglomération
(PDF 258 ko) RD 959 - Commune de Molières - en et hors agglomération
(PDF 847 ko) RD 959 - Commune de Puycornet - hors agglomération
(PDF 165 ko) Réglementation de la circulation au droit des chantiers routiers courants contrôlés par des concessionnaires ou des Services Publics - hors agglomération
(PDF 854 ko) Restriction temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental lors d'évènements imprévisibles - hors agglomération
(PDF 887 ko) VC 6 - Commune de LAPENCHE et VC 8 - Commune de Puylaroque - hors agglomération
(PDF 833 ko)
Application des articles du Code de la Route
Au carrefour de la VC 8 avec la RD 86E - Commune de Lachapelle - hors agglomération
(PDF 846 ko) Aux carrefours de la RD 40 et les VC 5, 6, 67 et 8 - Commune de Mirabel - hors agglomération
(PDF 184 ko) Aux carrefours entre la RD 40 et la VC 10 de l'Honor-de-Cos, le CR dit de Grisou, le CR dit de Saint-Pierre, la VC 2 de l'Honor-de-Cos, la VC 65 de Mirabel, la VC 52 de Mirabel, le CR dit de St-Barthélémy à Laurerie, la VC 66 de Mirabel - Communes de l'Honor-de-Cos et de Mirabel - hors agglomération
(PDF 475 ko) Aux carrefours formés entre la RD 25 et les VC 2, 2 bis, 4, 7, 10, 11, 12 et 13 - Commune de Gramont - hors agglomération
(PDF 323 ko)
(PDF 846 ko) Aux carrefours de la RD 40 et les VC 5, 6, 67 et 8 - Commune de Mirabel - hors agglomération
(PDF 184 ko) Aux carrefours entre la RD 40 et la VC 10 de l'Honor-de-Cos, le CR dit de Grisou, le CR dit de Saint-Pierre, la VC 2 de l'Honor-de-Cos, la VC 65 de Mirabel, la VC 52 de Mirabel, le CR dit de St-Barthélémy à Laurerie, la VC 66 de Mirabel - Communes de l'Honor-de-Cos et de Mirabel - hors agglomération
(PDF 475 ko) Aux carrefours formés entre la RD 25 et les VC 2, 2 bis, 4, 7, 10, 11, 12 et 13 - Commune de Gramont - hors agglomération
(PDF 323 ko)
Administration générale
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2006
Association Lieu de Vie « Embecado » à Savenès
(PDF 567 ko) Maison d'enfants à caractère social « Maison St Roch » Fondation Orphelins Apprentis d'Auteuil « Malepeyre » à Durfort Lacapelette - Modificatif
(PDF 896 ko) Maison de Retraite « La Maison » à Montech
(PDF 962 ko) Sections d'Hébergement du Centre Hospitalier Général de Montauban - Maison de Retraite - Unité de soins de longue durée
(PDF 852 ko)
(PDF 567 ko) Maison d'enfants à caractère social « Maison St Roch » Fondation Orphelins Apprentis d'Auteuil « Malepeyre » à Durfort Lacapelette - Modificatif
(PDF 896 ko) Maison de Retraite « La Maison » à Montech
(PDF 962 ko) Sections d'Hébergement du Centre Hospitalier Général de Montauban - Maison de Retraite - Unité de soins de longue durée
(PDF 852 ko)