Actes Administratifs Février 2013
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Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation permanente de la circulation
Au carrefour giratoire formé par la RD 820 et la VC 3 – Commune de Bressols – hors agglomération
(PDF 876 ko) Au carrefour giratoire formé par la RD 953 et la voie communale d'accès à la centrale nucléaire – Commune de Golfech – hors agglomération
(PDF 177 ko) Au carrefour giratoire formé par la RD 953 et la voie communale de desserte de la Zone Industrielle de Prouxet – Commune de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 701 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 813 et RD 953 – Commune de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 444 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 820, RD 820e et la VC 17 – Commune de Réalville – hors agglomération
(PDF 5 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 820, RD 820e et RD 66 – Commune de Cayrac – hors agglomération
(PDF 15 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 930, la RD 77, les bretelles d'entrée et de sortie de l'Autoroute A20 et les voies communales desservant la zone d'Albasud – Commune de Montauban – hors agglomération
(PDF 202 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 953 et RD 953a – Commune de Goudourville – hors agglomération
(PDF 175 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 953, RD 953d et la VC 14 – Communes d'Espalais et de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 947 ko)
(PDF 876 ko) Au carrefour giratoire formé par la RD 953 et la voie communale d'accès à la centrale nucléaire – Commune de Golfech – hors agglomération
(PDF 177 ko) Au carrefour giratoire formé par la RD 953 et la voie communale de desserte de la Zone Industrielle de Prouxet – Commune de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 701 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 813 et RD 953 – Commune de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 444 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 820, RD 820e et la VC 17 – Commune de Réalville – hors agglomération
(PDF 5 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 820, RD 820e et RD 66 – Commune de Cayrac – hors agglomération
(PDF 15 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 930, la RD 77, les bretelles d'entrée et de sortie de l'Autoroute A20 et les voies communales desservant la zone d'Albasud – Commune de Montauban – hors agglomération
(PDF 202 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 953 et RD 953a – Commune de Goudourville – hors agglomération
(PDF 175 ko) Au carrefour giratoire formé par les RD 953, RD 953d et la VC 14 – Communes d'Espalais et de Valence-d'Agen – hors agglomération
(PDF 947 ko)
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation temporaire de la circulation
RD 25 – Commune de Gramont – hors agglomération
(PDF 607 ko) RD 3 – Commune de Beaumont-de-Lomagne – hors agglomération
(PDF 243 ko) RD 45 – Commune de Labastide-du-Temple – hors agglomération – Prolongation
(PDF 232 ko) RD 50 – Commune de Montech – hors agglomération
(PDF 616 ko) RD 55 – Commune de Saint-Sardos – hors agglomération
(PDF 124 ko) RD 6 – Commune de Campsas – hors agglomération
(PDF 528 ko) RD 77 – Commune de Montbartier – hors agglomération
(PDF 640 ko) RD 8, RD 70, VC 17 et VC 2 et 10 de La-Salvetat-Belmontet – Communes de Monclar-de-Quercy et de La-Salvetat-Belmontet – en et hors agglomération
(PDF 397 ko) RD 813 – Commune de Lamagistère – hors agglomération
(PDF 666 ko) RD 97 – Communes de Caylus et Lacapelle-Livron – hors agglomération
(PDF 442 ko)
(PDF 607 ko) RD 3 – Commune de Beaumont-de-Lomagne – hors agglomération
(PDF 243 ko) RD 45 – Commune de Labastide-du-Temple – hors agglomération – Prolongation
(PDF 232 ko) RD 50 – Commune de Montech – hors agglomération
(PDF 616 ko) RD 55 – Commune de Saint-Sardos – hors agglomération
(PDF 124 ko) RD 6 – Commune de Campsas – hors agglomération
(PDF 528 ko) RD 77 – Commune de Montbartier – hors agglomération
(PDF 640 ko) RD 8, RD 70, VC 17 et VC 2 et 10 de La-Salvetat-Belmontet – Communes de Monclar-de-Quercy et de La-Salvetat-Belmontet – en et hors agglomération
(PDF 397 ko) RD 813 – Commune de Lamagistère – hors agglomération
(PDF 666 ko) RD 97 – Communes de Caylus et Lacapelle-Livron – hors agglomération
(PDF 442 ko)
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Autorisation de fonctionnement
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Composition
Transfert d’autorisation, de gestion
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2013
Association « Espace et Vie » 82200 Moissac
(PDF 89 ko) E.H.P.A.D. « Les 3 Lacs » à Monclar-de-Quercy
(PDF 394 ko) E.H.P.A.D. « Maison Protestante » à Montauban
(PDF 980 ko) Foyer d'accueil médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 310 ko) Foyer d'hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 208 ko) Foyer occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 377 ko) Service Prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées de l'ADPA de Montaigu-de-Quercy
(PDF 340 ko) Service Prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées du Site de Lafrançaise de la Mutualité Française Tarn-et-Garonne
(PDF 969 ko)
(PDF 89 ko) E.H.P.A.D. « Les 3 Lacs » à Monclar-de-Quercy
(PDF 394 ko) E.H.P.A.D. « Maison Protestante » à Montauban
(PDF 980 ko) Foyer d'accueil médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 310 ko) Foyer d'hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 208 ko) Foyer occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 377 ko) Service Prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées de l'ADPA de Montaigu-de-Quercy
(PDF 340 ko) Service Prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées du Site de Lafrançaise de la Mutualité Française Tarn-et-Garonne
(PDF 969 ko)