Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle
Les décisions du Conseil départemental

Actes Administratifs Décembre 2005

Retour à la liste

AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL

COMMISSION INTERDEPARTEMENTALE DE REPARTITION DES SOMMES AFFECTEES AU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE REPARTITION 2005 CENTRALE ELECTRO-NUCLEAIRE DE GOLFECH
(PDF 714 ko)

Conseil de gestion

CREATION ET ATTRIBUTION DE COMPETENCES DU CONSEIL DE GESTION DU SATESE
(PDF 112 ko) NOMINATION AU CONSEIL DE GESTION DU SATESE
(PDF 111 ko)

Pôle solidarités humaines (2021-2028)

Composition

ACCUEIL FAMILIAL DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES COMMISSION CONSULTATIVE DE RETRAIT
(PDF 330 ko) COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET DES PERSONNES AGEES
(PDF 110 ko)

Création, extension

ARRETE PORTANT CREATION D'UN ACCUEIL MERES/ENFANTS « LES MOURETS » DE 10 PLACES ASSOCIATION « ROGER TORT » A MONTAUBAN
(PDF 980 ko)

Pôle solidarités humaines (2021-2028)

Tarification 2005

ASSOCIATION LIEU DE VIE LA GOUDONNE 82700 MONTBARTIER RESPONSABLE : MADAME PERRINGERARD PRIX DE JOURNEE 2005
(PDF 373 ko)

Convention constitutive

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES CONVENTION CONSTITUTIVE
(PDF 689 ko)

Pôle développement et équilibre des territoires

Réglementation de la circulation

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 17 DU PR 4+325 AU PR 4+720 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTEILS HORS AGGLOMERATION
(PDF 669 ko) ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 91 AU PR 18+949 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE DE TULMONT HORS AGGLOMERATION
(PDF 444 ko) ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 21 DU PR 8+500 AU PR 9+000 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CORBARIEU HORS AGGLOMERATION
(PDF 333 ko) ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 26 DU PR 12+1627 AU PR 14+1132 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAS-GRENIER EN ET HORS AGGLOMERATION
(PDF 771 ko) ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 958, DU PR 75+140 AU PR 76+030 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE LA VILLE DIEU DU TEMPLE EN ET HORS AGGLOMERATION
(PDF 939 ko)

Application des articles du Code de la Route

Application de l’article R 415-7 du Code de la Route

ARRETE PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE R 415-7 DU CODE DE LA ROUTE AU CARREFOUR DE LA VC 6 AVEC LA RD 75 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CASTANET HORS AGGLOMERATION
(PDF 806 ko) ARRETE PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE R 415-7 DU CODE DE LA ROUTE AUX CARREFOURS FORMES ENTRE LA RD 42 ET LES VC 4, 5, 6, 11, 24 ET 25 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MEAUZAC HORS AGGLOMERATION
(PDF 767 ko)