4ème réunion de 2022
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Les commissions d'étude (2021-2023)
1ère Commission : Finances (2021-2023)
1. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2023
(PDF 621 ko) 2. Rapport d'orientations budgétaires 2023
(PDF 134 ko) 2. Rapport d'orientations budgétaires 2023 (annexe)
(PDF 566 ko) 3. Rapport égalité femmes - hommes 2022
(PDF 519 ko) 3. Rapport égalité femmes - hommes 2022 (annexe)
(PDF 236 ko) 4. Rapport développement durable 2022
(PDF 228 ko) 4. Rapport développement durable 2022 (annexe)
(PDF 416 ko)
(PDF 621 ko) 2. Rapport d'orientations budgétaires 2023
(PDF 134 ko) 2. Rapport d'orientations budgétaires 2023 (annexe)
(PDF 566 ko) 3. Rapport égalité femmes - hommes 2022
(PDF 519 ko) 3. Rapport égalité femmes - hommes 2022 (annexe)
(PDF 236 ko) 4. Rapport développement durable 2022
(PDF 228 ko) 4. Rapport développement durable 2022 (annexe)
(PDF 416 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2023)
5. Création et suppression d'emplois
(PDF 369 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 998 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 531 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 666 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 682 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 825 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 844 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 566 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 101 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 583 ko)
(PDF 369 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 998 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 531 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 666 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 682 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 825 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 844 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 566 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 101 ko) 9. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 583 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
3ème Commission : Éducation, enseignement supérieur, sport (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2023)
11. Extension du collège Vercingétorix à Montech - attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
(PDF 54 ko) 12. Extension du collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide Saint Pierre - attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
(PDF 789 ko) 13 - Acquisition du gymnase de Lauzerte
(PDF 144 ko) 13 - Acquisition du gymnase de Lauzerte (annexe)
(PDF 625 ko) 14. Travaux d'amélioration énergétique du gymnase de Lauzerte - plan de financement
(PDF 3 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP)
(PDF 70 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP) (annexe 1)
(PDF 677 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP) (annexe 2)
(PDF 279 ko)
(PDF 54 ko) 12. Extension du collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide Saint Pierre - attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
(PDF 789 ko) 13 - Acquisition du gymnase de Lauzerte
(PDF 144 ko) 13 - Acquisition du gymnase de Lauzerte (annexe)
(PDF 625 ko) 14. Travaux d'amélioration énergétique du gymnase de Lauzerte - plan de financement
(PDF 3 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP)
(PDF 70 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP) (annexe 1)
(PDF 677 ko) 15. Autoroute A62 -création d'un échangeur raccordé sur la route départementale n° 928 à Lacourt-Saint-Pierre - convention financière pour l'établissement du dossier de demande de principe (DDP) (annexe 2)
(PDF 279 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
6ème Commission : Aménagement, innovation, numérique, ruralité, contractualisation (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
8ème Commission : Transition écologique, eau, déchets (2021-2023)
17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne
(PDF 842 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 1)
(PDF 468 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 2)
(PDF 710 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 3)
(PDF 947 ko)
(PDF 842 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 1)
(PDF 468 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 2)
(PDF 710 ko) 17. Participation à la recapitalisation de la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne (annexe 3)
(PDF 947 ko)