1ère Réunion de 2018
Retour à la liste
1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Rapport développement durable 2017
(PDF 317 ko) 1. Rapport développement durable 2017 (annexe)
(PDF 559 ko) 2. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 336 ko) 2. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 991 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018
(PDF 574 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018 (annexe1)
(PDF 648 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018 (annexe2)
(PDF 975 ko) 4. IMEP de Mimizan - signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec l'ARS nouvelle Aquitaine
(PDF 760 ko)
(PDF 317 ko) 1. Rapport développement durable 2017 (annexe)
(PDF 559 ko) 2. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 336 ko) 2. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 991 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018
(PDF 574 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018 (annexe1)
(PDF 648 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2018 (annexe2)
(PDF 975 ko) 4. IMEP de Mimizan - signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec l'ARS nouvelle Aquitaine
(PDF 760 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
5. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 631 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 983 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 364 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 275 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 724 ko) 8. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 217 ko)
(PDF 631 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 983 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 364 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 275 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 724 ko) 8. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 217 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021
(PDF 449 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe1)
(PDF 220 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe2)
(PDF 853 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe3)
(PDF 275 ko)
(PDF 449 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe1)
(PDF 220 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe2)
(PDF 853 ko) 9. Organisation sociale et médico-sociale schémas 2017-2021 (annexe3)
(PDF 275 ko)
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
10. Dissolution de l'Institution Interdépartementale Pôle Sud-Ouest
(PDF 797 ko) 10. Dissolution de l'Institution Interdépartementale Pôle Sud-Ouest (annexe)
(PDF 984 ko) 11. Valorisation culturelle, patrimoniale et touristique de la grotte de Bruniquel
(PDF 221 ko) 12. Valorisation touristique de la pente d'eau de Montech
(PDF 8 ko) 13. Itinéraire cyclable de la Vallée des Gorges de l'Aveyron - ''Véloroute de la vallée et des gorges de l'Aveyron"
(PDF 86 ko)
(PDF 797 ko) 10. Dissolution de l'Institution Interdépartementale Pôle Sud-Ouest (annexe)
(PDF 984 ko) 11. Valorisation culturelle, patrimoniale et touristique de la grotte de Bruniquel
(PDF 221 ko) 12. Valorisation touristique de la pente d'eau de Montech
(PDF 8 ko) 13. Itinéraire cyclable de la Vallée des Gorges de l'Aveyron - ''Véloroute de la vallée et des gorges de l'Aveyron"
(PDF 86 ko)
Hors commission
Motions
Motion relative à la création de places supplémentaires de SSIAD en Tarn-et-Garonne
(PDF 663 ko) Motion relative à la limitation de la vitesse à 80 KM/H sur les routes départementales
(PDF 254 ko) Motion relative à la problématique des mineurs non accompagnés (MNA)
(PDF 862 ko) Motion relative au futur 11ème programme de l'Agence de l'eau Adour Garonne
(PDF 200 ko)
(PDF 663 ko) Motion relative à la limitation de la vitesse à 80 KM/H sur les routes départementales
(PDF 254 ko) Motion relative à la problématique des mineurs non accompagnés (MNA)
(PDF 862 ko) Motion relative au futur 11ème programme de l'Agence de l'eau Adour Garonne
(PDF 200 ko)