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  • Orientations budgétaires

1ère Réunion de 2016 - Orientations Budgétaires

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  • 1ère commission : Finances (2015-2021)

    1. Rapport de la situation en matière de développement durable au Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
    (PDF 914 ko)
    2. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes
    (PDF 833 ko)
    3. Rapport d'orientations budgétaires 2016
    (PDF 518 ko)
    3. Rapport d'orientations budgétaires 2016 (Annexe)
    (PDF 365 ko)

    3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)

    4. Plan emploi insertion bénéficiaires du RSA
    (PDF 844 ko)

    8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine

    5. Politiques d'Aides Départementales en faveur des communes et EPCI
    (PDF 963 ko)
    5. Politiques d'Aides Départementales en faveur des communes et EPCI (Amendements)
    (PDF 419 ko)
    5. Politiques d'Aides Départementales en faveur des communes et EPCI (Guide)
    (PDF 577 ko)

    Hors commission

    6. Désignation du Jury de concours de maîtrise d’œuvre
    (PDF 394 ko)

    La carte du territoire

    La carte interactive du département vous permet de rechercher et consulter les services et points d'intérêt à proximité.

    VOIR LA CARTE

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      08h30–12h00 /13h30–17h00

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    • Fax.: 05 63 03 28 52
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