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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Espalais et Saint-Etienne-de-Tulmont

42-35.pdf
(PDF 14.1 Ko )

Aménagement de villages : communes de Cayrac, Goas, Montbarla, Montech et Sistels

43-33.pdf
(PDF 18.52 Ko )

Construction et aménagement de salles à usages multiples : communes de Goas, Saint-Nauphary et Saint-Vincent-d'Autejac

45-23.pdf
(PDF 20 Ko )

Contractualisation n° 1 entre la commune de Montaïn et de département

40-39.pdf
(PDF 20.28 Ko )

Contractualisation n° 1 entre la commune de Montricoux et le département

41-36.pdf
(PDF 25.72 Ko )

Contractualisation n° 3 entre la commune de Canals et le département

39-40.pdf
(PDF 21.46 Ko )

Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albefeuille-Lagarde, Coutures, Lamothe-Capdeville, Marsac, Montfermier, Saint-Aignan, Valence-d'Agen et Villebrumier, - aménagement de mairie : communes de Brassac et Dunes

44-31.pdf
(PDF 27.15 Ko )

Répartition du produit des amendes de polices : communes de Cayriech, Labastide-Saint-Pierre, Le Causé, Les Barthes, Monbéqui, Montbartier, Montpezat-de-Quercy, Orgueil, Pommevic, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Paul-d'Espis, communautés de communes des Deux Rives, de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Montaigu/Pays de Serres

46-18.pdf
(PDF 25.16 Ko )

Alimentation en eau potable – programme 2012

36-50.pdf
(PDF 65.3 Ko )

Assainissement des agglomérations – programme 2012

35-54.pdf
(PDF 66.73 Ko )