1ère réunion de 2023
Retour à la listeSéance plénière du 13 février 2023 - budget primitif 2023
1ère Commission : Finances (2021-2028)
1.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2023 de l' état prévisionnel des recettes et des dépenses
(PDF 17 ko) 2.Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif 2023
(PDF 484 ko) 3.Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2023
(PDF 39 ko) 4.Laboratoire vétérinaire départemental - reprise sur provisions
(PDF 211 ko) 5.Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne - budget primitif 2023
(PDF 62 ko) 6.Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) - budget primitif 2023
(PDF 82 ko) 7.Restaurant universitaire - budget primitif 2023
(PDF 503 ko) 8.Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2023
(PDF 492 ko) 9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023
(PDF 7 ko) 9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023 (annexe 1)
(PDF 707 ko) 10.Budget principal - constitution et reprise sur provision - budget primitif 2023
(PDF 160 ko) 11.Dépenses imprévues 2022
(PDF 1 ko) 11.Dépenses imprévues 2022 (annexe 1)
(PDF 624 ko) 12.Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP-AE) - révisions - créations
(PDF 615 ko) 12.Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP-AE) - révisions - créations (annexe 1)
(PDF 317 ko) 13.Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2023
(PDF 299 ko) 13.Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2023 (annexe 1)
(PDF 583 ko) 14.Gestion de la dette
(PDF 146 ko)
(PDF 17 ko) 2.Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif 2023
(PDF 484 ko) 3.Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2023
(PDF 39 ko) 4.Laboratoire vétérinaire départemental - reprise sur provisions
(PDF 211 ko) 5.Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne - budget primitif 2023
(PDF 62 ko) 6.Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) - budget primitif 2023
(PDF 82 ko) 7.Restaurant universitaire - budget primitif 2023
(PDF 503 ko) 8.Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2023
(PDF 492 ko) 9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023
(PDF 7 ko) 9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023 (annexe 1)
(PDF 707 ko) 10.Budget principal - constitution et reprise sur provision - budget primitif 2023
(PDF 160 ko) 11.Dépenses imprévues 2022
(PDF 1 ko) 11.Dépenses imprévues 2022 (annexe 1)
(PDF 624 ko) 12.Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP-AE) - révisions - créations
(PDF 615 ko) 12.Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP-AE) - révisions - créations (annexe 1)
(PDF 317 ko) 13.Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2023
(PDF 299 ko) 13.Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2023 (annexe 1)
(PDF 583 ko) 14.Gestion de la dette
(PDF 146 ko)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2028)
15.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 313 ko) 15.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe 1)
(PDF 42 ko) 16.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 116 ko) 16.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe 1)
(PDF 929 ko) 17.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 654 ko) 17.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe 1)
(PDF 951 ko) 18. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 900 ko) 18.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 741 ko) 18. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 768 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation
(PDF 971 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 1)
(PDF 480 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 2)
(PDF 807 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 3)
(PDF 715 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 4)
(PDF 762 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 5)
(PDF 25 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 6)
(PDF 919 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire
(PDF 548 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire
(PDF 762 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 2)
(PDF 593 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 3)
(PDF 437 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 4)
(PDF 87 ko) 21.Actualisation du règlement intérieur - les régimes spécifiques de temps de travail
(PDF 357 ko) 21.Actualisation du règlement intérieur - les régimes spécifiques de temps de travail (annexe 1)
(PDF 826 ko) 22.Actualisation de la mise en oeuvre du SEGUR en faveur de certains personnels du Département
(PDF 530 ko) 23.Personnel départemental - créations et suppressions de postes
(PDF 76 ko) 23.Personnel départemental - créations et suppressions de postes (annexe 1)
(PDF 901 ko) 24.Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité
(PDF 522 ko) 24. Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 1)
(PDF 202 ko) 24. Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 2)
(PDF 492 ko) 25. Mission de vacation au sein du pôle ressources humaines
(PDF 847 ko) 26.Service social du personnel - budget primitif 2023
(PDF 12 ko) 27.Forfait mobilités durables (FMD)
(PDF 279 ko) 27. Forfait mobilités durables (FMD) (annexe 1)
(PDF 225 ko) 28. Formation spécialisée du comité social territorial - nombre de suppléants pour les représentants du personnel titulaires
(PDF 539 ko)
(PDF 313 ko) 15.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe 1)
(PDF 42 ko) 16.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 116 ko) 16.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe 1)
(PDF 929 ko) 17.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 654 ko) 17.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe 1)
(PDF 951 ko) 18. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 900 ko) 18.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 741 ko) 18. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 768 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation
(PDF 971 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 1)
(PDF 480 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 2)
(PDF 807 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 3)
(PDF 715 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 4)
(PDF 762 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 5)
(PDF 25 ko) 19.Imprévision en matière de marchés publics - conventions d'indemnisation (annexe 6)
(PDF 919 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire
(PDF 548 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire
(PDF 762 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 2)
(PDF 593 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 3)
(PDF 437 ko) 20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 4)
(PDF 87 ko) 21.Actualisation du règlement intérieur - les régimes spécifiques de temps de travail
(PDF 357 ko) 21.Actualisation du règlement intérieur - les régimes spécifiques de temps de travail (annexe 1)
(PDF 826 ko) 22.Actualisation de la mise en oeuvre du SEGUR en faveur de certains personnels du Département
(PDF 530 ko) 23.Personnel départemental - créations et suppressions de postes
(PDF 76 ko) 23.Personnel départemental - créations et suppressions de postes (annexe 1)
(PDF 901 ko) 24.Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité
(PDF 522 ko) 24. Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 1)
(PDF 202 ko) 24. Personnel départemental - création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 2)
(PDF 492 ko) 25. Mission de vacation au sein du pôle ressources humaines
(PDF 847 ko) 26.Service social du personnel - budget primitif 2023
(PDF 12 ko) 27.Forfait mobilités durables (FMD)
(PDF 279 ko) 27. Forfait mobilités durables (FMD) (annexe 1)
(PDF 225 ko) 28. Formation spécialisée du comité social territorial - nombre de suppléants pour les représentants du personnel titulaires
(PDF 539 ko)
3ème Commission : Éducation, enseignement supérieur, sport (2021-2028)
29. Sectorisation scolaire - rattachement de la commune d'Aucamville au secteur du collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
(PDF 389 ko) 30. Sectorisation scolaire - collèges de la commune de Castelsarrasin
(PDF 679 ko) 31. Convention avec le Département du Tarn pour l'accueil d'élèves au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 641 ko) 31. Convention avec le Département du Tarn pour l'accueil d'élèves au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val (annexe)
(PDF 909 ko) 32. Aide aux collégiens - modification des critères
(PDF 522 ko) 33. Politique Bien manger en Tarn-et-Garonne - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges publics de Tarn-et-Garonne
(PDF 949 ko) 33. Politique Bien manger en Tarn-et-Garonne - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges publics de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 160 ko) 34. Politique départementale en faveur de la laïcité et des valeurs de la République – détermination des actes de travail prioritaires
(PDF 640 ko)
(PDF 389 ko) 30. Sectorisation scolaire - collèges de la commune de Castelsarrasin
(PDF 679 ko) 31. Convention avec le Département du Tarn pour l'accueil d'élèves au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 641 ko) 31. Convention avec le Département du Tarn pour l'accueil d'élèves au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val (annexe)
(PDF 909 ko) 32. Aide aux collégiens - modification des critères
(PDF 522 ko) 33. Politique Bien manger en Tarn-et-Garonne - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges publics de Tarn-et-Garonne
(PDF 949 ko) 33. Politique Bien manger en Tarn-et-Garonne - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges publics de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 160 ko) 34. Politique départementale en faveur de la laïcité et des valeurs de la République – détermination des actes de travail prioritaires
(PDF 640 ko)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2028)
35.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV - GPSO)
(PDF 495 ko) 36.Voirie départementale
(PDF 538 ko) 36.Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 216 ko) 36.Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 105 ko) 36.Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 785 ko) 36.Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 170 ko) 36.36.Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 163 ko) 36.Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 77 ko) 36.Voirie départementale (annexe 7)
(PDF 826 ko) 37.Déclassement du bâtiment situé au 97 boulevard Blaise Doumerc à Montauban - ancienne paierie Départementale
(PDF 692 ko) 37.Déclassement du bâtiment situé au 97 boulevard Blaise Doumerc à Montauban - ancienne paierie Départementale (annexe 1)
(PDF 799 ko) 38.Programme des dépenses de fonctionnement sur le patrimoine bâti départemental
(PDF 753 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives)
(PDF 941 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 1)
(PDF 295 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 2)
(PDF 278 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 3)
(PDF 115 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 4)
(PDF 326 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 5)
(PDF 740 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 6)
(PDF 233 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 7)
(PDF 264 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 8)
(PDF 513 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 9)
(PDF 865 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 10)
(PDF 470 ko) 40.Programme de travaux d'investissement dans les collèges et les installations sportives départementaux
(PDF 114 ko) 40.Programme de travaux d'investissement dans les collèges et les installations sportives départementaux (annexe 1)
(PDF 176 ko) 41.Avancement du projet de construction du gymnase de Verdun-sur-Garonne
(PDF 527 ko) 42.Avancement du projet d'extension du collège Vercingétorix à Montech
(PDF 119 ko) 43.Avancement du projet d'extension du collège Jean Jacques Rousseau à Labastide Saint Pierre
(PDF 684 ko) 44.Bilan et perspectives de la situation énergétique du Département
(PDF 56 ko)
(PDF 495 ko) 36.Voirie départementale
(PDF 538 ko) 36.Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 216 ko) 36.Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 105 ko) 36.Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 785 ko) 36.Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 170 ko) 36.36.Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 163 ko) 36.Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 77 ko) 36.Voirie départementale (annexe 7)
(PDF 826 ko) 37.Déclassement du bâtiment situé au 97 boulevard Blaise Doumerc à Montauban - ancienne paierie Départementale
(PDF 692 ko) 37.Déclassement du bâtiment situé au 97 boulevard Blaise Doumerc à Montauban - ancienne paierie Départementale (annexe 1)
(PDF 799 ko) 38.Programme des dépenses de fonctionnement sur le patrimoine bâti départemental
(PDF 753 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives)
(PDF 941 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 1)
(PDF 295 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 2)
(PDF 278 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 3)
(PDF 115 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 4)
(PDF 326 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 5)
(PDF 740 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 6)
(PDF 233 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 7)
(PDF 264 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 8)
(PDF 513 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 9)
(PDF 865 ko) 39.Programme de travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (hors collèges et hors installations sportives) (annexe 10)
(PDF 470 ko) 40.Programme de travaux d'investissement dans les collèges et les installations sportives départementaux
(PDF 114 ko) 40.Programme de travaux d'investissement dans les collèges et les installations sportives départementaux (annexe 1)
(PDF 176 ko) 41.Avancement du projet de construction du gymnase de Verdun-sur-Garonne
(PDF 527 ko) 42.Avancement du projet d'extension du collège Vercingétorix à Montech
(PDF 119 ko) 43.Avancement du projet d'extension du collège Jean Jacques Rousseau à Labastide Saint Pierre
(PDF 684 ko) 44.Bilan et perspectives de la situation énergétique du Département
(PDF 56 ko)
5ème Commission : Solidarité, santé, habitat (2021-2028)
45.Schémas départementaux médico-sociaux
(PDF 390 ko) 46. Convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement
(PDF 195 ko) 46. Convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement (annexe)
(PDF 262 ko) 47.Fonds de soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Département
(PDF 710 ko) 48.Travaux de mise aux normes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes la « Médiévale Argentée » à Lauzerte
(PDF 848 ko) 49.Attribution d’une dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires
(PDF 270 ko) 50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics
(PDF 26 ko) 50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics (annexe 1)
(PDF 161 ko) 51.Protocole relatif aux fugues de mineurs placés dans les établissements socio-éducatifs du Tarn-et-Garonne
(PDF 999 ko) 51.Protocole relatif aux fugues de mineurs placés dans les établissements socio-éducatifs du Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 246 ko) 52.Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Moissac - demande de subvention
(PDF 797 ko) 53.Subvention exceptionnelle à l'association IDDEES à Caussade
(PDF 531 ko) 53.Subvention exceptionnelle à l'association IDDEES à Caussade (annexe 1)
(PDF 157 ko)
(PDF 390 ko) 46. Convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement
(PDF 195 ko) 46. Convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement (annexe)
(PDF 262 ko) 47.Fonds de soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Département
(PDF 710 ko) 48.Travaux de mise aux normes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes la « Médiévale Argentée » à Lauzerte
(PDF 848 ko) 49.Attribution d’une dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires
(PDF 270 ko) 50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics
(PDF 26 ko) 50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics (annexe 1)
(PDF 161 ko) 51.Protocole relatif aux fugues de mineurs placés dans les établissements socio-éducatifs du Tarn-et-Garonne
(PDF 999 ko) 51.Protocole relatif aux fugues de mineurs placés dans les établissements socio-éducatifs du Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 246 ko) 52.Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Moissac - demande de subvention
(PDF 797 ko) 53.Subvention exceptionnelle à l'association IDDEES à Caussade
(PDF 531 ko) 53.Subvention exceptionnelle à l'association IDDEES à Caussade (annexe 1)
(PDF 157 ko)
6ème Commission : Aménagement, innovation, numérique, ruralité, contractualisation (2021-2028)
7ème Commission : Agriculture, agroalimentaire, irrigation, circuits courts (2021-2028)
56.Convention avec la Région Occitanie en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de la pêche et l'aquaculture, de la forêt et de l'agroalimentaire
(PDF 132 ko) 56.Convention avec la Région Occitanie en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de la pêche et l'aquaculture, de la forêt et de l'agroalimentaire (annexe 1)
(PDF 546 ko) 57.Devenir de l'abattoir de Montauban
(PDF 122 ko) 58.Politique sanitaire départementale : participations sur les analyses
(PDF 280 ko) 58.Politique sanitaire départementale : participations sur les analyses (annexe 1)
(PDF 140 ko)
(PDF 132 ko) 56.Convention avec la Région Occitanie en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de la pêche et l'aquaculture, de la forêt et de l'agroalimentaire (annexe 1)
(PDF 546 ko) 57.Devenir de l'abattoir de Montauban
(PDF 122 ko) 58.Politique sanitaire départementale : participations sur les analyses
(PDF 280 ko) 58.Politique sanitaire départementale : participations sur les analyses (annexe 1)
(PDF 140 ko)
8ème Commission : Transition écologique, eau, déchets (2021-2028)
9ème Commission : Culture, patrimoine, langue occitane (2021-2028)
61.Expérimentation du dispositif "collège au cinéma"
(PDF 737 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels
(PDF 21 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels (annexe 1)
(PDF 568 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels (annexe 2)
(PDF 260 ko) 63.Mode opératoire du dispositif "étonnant été 2023"
(PDF 749 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025
(PDF 327 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025 (annexe 1)
(PDF 148 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025 (annexe 2)
(PDF 108 ko) 65.Projet « premières pages »
(PDF 934 ko) 65.Projet « premières pages » (annexe 1)
(PDF 777 ko)
(PDF 737 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels
(PDF 21 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels (annexe 1)
(PDF 568 ko) 62.Politique d'aide aux transports culturels (annexe 2)
(PDF 260 ko) 63.Mode opératoire du dispositif "étonnant été 2023"
(PDF 749 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025
(PDF 327 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025 (annexe 1)
(PDF 148 ko) 64.Projet de contrat départemental lecture 2023-2025 (annexe 2)
(PDF 108 ko) 65.Projet « premières pages »
(PDF 934 ko) 65.Projet « premières pages » (annexe 1)
(PDF 777 ko)
10ème Commission : Économie, emploi, insertion, tourisme (2021-2028)
66 - Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023
(PDF 548 ko) 66 -Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 1)
(PDF 734 ko) 66 - Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 2)
(PDF 833 ko) 66 - Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 3)
(PDF 513 ko) 67 - Jalonnement de la véloroute V87 ''la vagabonde'' - phase travaux
(PDF 287 ko)
(PDF 548 ko) 66 -Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 1)
(PDF 734 ko) 66 - Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 2)
(PDF 833 ko) 66 - Tarn-et-Garonne Tourisme bilan d'activité 2022 et plan d'actions 2023 (annexe 3)
(PDF 513 ko) 67 - Jalonnement de la véloroute V87 ''la vagabonde'' - phase travaux
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